société + absorber
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Sentences with the word société + absorber
En l'espèce, elle ne pouvait donc perdurer au-delà de la disparition de la société absorbée.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2016, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
Les sociétés absorbent des chocs, s'adaptent au stress mais des transformations sociétales peuvent être nécessaires.Les Champs de Mars, 2020, Matti Lehtonen (Cairn.info)
La société absorbe et ne produit point.Jules Michelet (1798-1874)
En revanche, la personnalité morale cesse pour la société absorbée et, sur le terrain du droit des personnes morales, on considère qu'il y a dissolution sans liquidation.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
La société absorbe et ne produit rien.Jules Michelet (1798-1874)
Sans aucun doute, la société absorbante ne peut être condamnée au lieu et place de la société absorbée, seul auteur de l'infraction.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
Les buts recherchés par les dirigeants des absorbantes sont alors de limiter la dilution pour les actionnaires de leur firme et de minimiser la valeur de la société absorbée.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2006, Constant Djama, Jennifer Boutant (Cairn.info)
La même année, ce poste est doté du reliquat des réserves d'amortissement des sociétés absorbées.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2015, Karine Fabre, Gwénaëlle Nogatchewsky, Bruno Oxibar (Cairn.info)
Cette idée pourrait certainement se révéler comme incompatible avec la notion d'une transmission universelle du patrimoine de la société absorbée par la société absorbante en cas de fusions.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1979, Jean Gillardin (Cairn.info)
C'est un fait avéré que les sociétés absorbent la rébellion en la transformant en mode.Cahiers jungiens de psychanalyse, 2003, Renos K. Papadopoulos (Cairn.info)
Mais la question qui se pose est celle de savoir si la société absorbante peut être responsable pénalement des infractions commises par la société absorbée.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
La notion de société absorbait la notion de corporation et d'institution.Raisons politiques, 2014, Otto von Giercke, Otto von Busekist (Cairn.info)
Par conséquent, la société absorbée ne pourra pas être poursuivie et condamnée pour une infraction commise avant la fusion.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
En moyenne 71 % des sociétés absorbantes ont une participation majoritaire dans les sociétés absorbées, ce qui traduit une forte proportion des restructurations internes pour les opérations analysées.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2006, Constant Djama, Jennifer Boutant (Cairn.info)
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