souscrite
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Sentences with the word souscrite
Une fois l'unité de compte souscrite, vous devrez donc attendre sa liquidation pour retrouver votre mise.Capital, 24/02/2022, « Assurance vie : les clés pour en faire un placement… »
Ceci explique que l'extension soit rarement souscrite, sans préjudice des cas où elle est inaccessible (par exemple parce que l'assuré réside en zone inondable).Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2019, Matthieu Robineau (Cairn.info)
Toutefois, dans la réalité, les banques exigent dans la quasi-totalité des cas qu'une telle assurance soit souscrite.Émilie Bouet
Une partie de ces emprunts peut être souscrite par une branche de la sécurité sociale au profit d'une autre.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1994, Yves Delvaux (Cairn.info)
Votre assurance protection juridique également si vous en avez souscrite une.Capital, 15/02/2013, « Les assurances neige sont-elles indispensables ? »
La dette flottante (à court et moyen terme) est souscrite en francs belges et en devises.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1990, Yves Delvaux (Cairn.info)
Cette lettre était souscrite d'un nom emprunté, mais très-connu dans l'émigration, et je crus réellement que le signataire était la personne qui voulait s'ouvrir à moi.Joseph Fouché (1759-1820)
Par ailleurs, l'offre ne peut pas être souscrite par tout le monde.Capital, 13/11/2013, « Free lance une offre internet promotionnelle à prix cassé »
Il existe aujourd'hui deux fiscalités qui s'appliquent sur les fonds transmis via une assurance vie (souscrite après le 13 octobre 1998).Capital, 07/07/2014, « Assurance vie : la meilleure solution pour transmettre malgré la… »
Cette option conventionnelle peut être librement souscrite par les médecins à honoraires opposables qui répondent aux conditions d'exercice posées par la convention.Journal de gestion et d'économie médicales, 2009, Anne-Sophie Ginon (Cairn.info)
Premièrement, dans certains pays, elle tend à être inéquitable, car elle est généralement souscrite par les catégories à hauts revenus.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)
Or, le coût de l'abonnement augmente avec la puissance souscrite.Emilie Bouet
Il vous est alors facile de comparer cette information avec la puissance souscrite, et d'adapter le niveau de votre abonnement en cas de besoin.Emilie Bouet
Dans la majorité des cas, elle est souscrite auprès de l'établissement prêteur.Sébastien JENSONNY
Quel que soit son choix, si une assurance pour animaux a été souscrite, une partie des frais peut être prise en charge.Gaëlle LEGRAND
Elle espère que si le promoteur vient à faire défaut, l'assurance souscrite dans le cadre de la garantie de parfait achèvement prendra le relais.Lionel CABIOCH
À travers ces affirmations, on peut donc s'interroger sur le statut de cette différence : est-elle souscrite ou prescrite ?Courrier hebdomadaire, 2004, David Paternotte (Cairn.info)
Cette condition recouvre indifféremment le défaut de déclaration ou le dépôt tardif, y compris lorsque la déclaration est souscrite après mise en demeure.Capital, 10/12/2020, « Droit de reprise de l'administration fiscale »
En deux ans, son chiffre d'affaires (5,3 millions d'euros) a doublé : l'entreprise se rémunère sur chaque offre souscrite.Capital, 01/06/2015, « Ces business qui surfent sur la crise »
Avant de s'engager de nouveau, le riche munitionnaire réclamait le paiement d'une ancienne créance de dix millions souscrite par le directoire.Louis Constant Wairy (1778-1845)
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