souscrite
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exemples
Phrases avec le mot souscrite
Une fois l'unité de compte souscrite, vous devrez donc attendre sa liquidation pour retrouver votre mise.Capital, 24/02/2022, « Assurance vie : les clés pour en faire un placement… »
La retraite surcomplémentaire, souscrite dans le cadre de l'entreprise, présente les caractéristiques d'une rente viagère.Retraite et société, 2011, Jesus-Herell Nze-Obame (Cairn.info)
Ceci explique que l'extension soit rarement souscrite, sans préjudice des cas où elle est inaccessible (par exemple parce que l'assuré réside en zone inondable).Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2019, Matthieu Robineau (Cairn.info)
La juridiction administrative contrôle la consistance effective de l'installation et la conformité de la déclaration d'existence souscrite par l'exploitant.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Raphaël Schneider (Cairn.info)
Votre assurance protection juridique également si vous en avez souscrite une.Capital, 15/02/2013, « Les assurances neige sont-elles indispensables ? »
Or, chaque police d'assurance souscrite par l'assureur a une influence sur le montant de capital auquel il doit pouvoir avoir accès.Revue économique, 2013, Erwann Michel-Kerjan (Cairn.info)
Cette lettre était souscrite d'un nom emprunté, mais très-connu dans l'émigration, et je crus réellement que le signataire était la personne qui voulait s'ouvrir à moi.Joseph Fouché (1759-1820)
Par ailleurs, l'offre ne peut pas être souscrite par tout le monde.Capital, 13/11/2013, « Free lance une offre internet promotionnelle à prix cassé »
Il existe aujourd'hui deux fiscalités qui s'appliquent sur les fonds transmis via une assurance vie (souscrite après le 13 octobre 1998).Capital, 07/07/2014, « Assurance vie : la meilleure solution pour transmettre malgré la… »
Prévoyez aussi dans le contrat d'abonnement une clause d'achat du contenu non couvert dans la période souscrite.Documentaliste-Sciences de l'information, 2011, Olivier Garry, Émilie Manon, Ruth Martinez, Daniel Bourrion (Cairn.info)
Une première a été souscrite pour le poste central, à l'usage de la questure et des services reliés au réseau interne.Revue française de science politique, 2017, Jonathan Chibois (Cairn.info)
La dette flottante (à court et moyen terme) est souscrite en francs belges et en devises.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1990, Yves Delvaux (Cairn.info)
À travers ces affirmations, on peut donc s'interroger sur le statut de cette différence : est-elle souscrite ou prescrite ?Courrier hebdomadaire, 2004, David Paternotte (Cairn.info)
Premièrement, dans certains pays, elle tend à être inéquitable, car elle est généralement souscrite par les catégories à hauts revenus.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)
Une partie de ces emprunts peut être souscrite par une branche de la sécurité sociale au profit d'une autre.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1994, Yves Delvaux (Cairn.info)
Cette option conventionnelle peut être librement souscrite par les médecins à honoraires opposables qui répondent aux conditions d'exercice posées par la convention.Journal de gestion et d'économie médicales, 2009, Anne-Sophie Ginon (Cairn.info)
En effet, la mixité n'est, dans ce cas, qu'une mixité prescrite et non souscrite.Migrations Société, 2018, Khalid Chahbar (Cairn.info)
Cette condition recouvre indifféremment le défaut de déclaration ou le dépôt tardif, y compris lorsque la déclaration est souscrite après mise en demeure.Capital, 10/12/2020, « Droit de reprise de l'administration fiscale »
En deux ans, son chiffre d'affaires (5,3 millions d'euros) a doublé : l'entreprise se rémunère sur chaque offre souscrite.Capital, 01/06/2015, « Ces business qui surfent sur la crise »
Avant de s'engager de nouveau, le riche munitionnaire réclamait le paiement d'une ancienne créance de dix millions souscrite par le directoire.Louis Constant Wairy (1778-1845)
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