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subrogés

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Sentences with the word subrogés

Contre leur prix, d'autres leur étaient subrogés, qui devenaient sacrés à leur tour jusqu'au prochain échange.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002, Yan Thomas (Cairn.info)
Les assureurs facultés ne sont subrogés dans les droits de l'assuré qu'à concurrence de la somme qu'ils ont payée, déduction faite de la franchise laissée à sa charge.Revue critique de droit international privé, 2010, Malik Laazouzi (Cairn.info)
Ici aussi, les gardes bourgeoises perdurent comme éléments centraux des dispositifs de surveillance, artificiellement conservées, les bourgeois étant en effet remplacés ou complétés par des subrogés soldés par la municipalité.Histoire urbaine, 2016, Audrey Rosania (Cairn.info)
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