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tenir + compte de circonstance

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Sentences with the word tenir + compte de circonstance

Il ne gagne ainsi pas uniquement en force, mais aussi en temps et en possibilité de réfléchir et de modifier, pour tenir compte de circonstances intérieures et extérieures plus éloignées.L'information psychiatrique, 2011 (Cairn.info)
Aucune de ces interdictions de cumuls ne tient compte de circonstances particulières.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Etienne Vergès (Cairn.info)
Elle estime que le seul type de régime de quotas illégal est le régime absolument rigide qui ne laisse aucune possibilité de tenir compte de circonstances individuelles.Droit et société, 2006, Réjane Sénac-Slawinski (Cairn.info)
Il doit admettre que, dans une société d'utilitaristes éclairés, on reconnaîtrait la possibilité de faire des exceptions, pour tenir compte de circonstances spéciales ou de traits individuels exceptionnels.Revue de Métaphysique et de Morale, 2005, Emmanuel Picavet (Cairn.info)
Cette prudence s'explique aussi par la nécessité de tenir compte de circonstances politiques changeantes.Revue historique, 2019 (Cairn.info)
La proposition offre une certaine flexibilité aux magistrats afin qu’ils puissent tenir compte de circonstances exceptionnelles.Europarl
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definition

circonstance nom féminin

compte nom masculin

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