terrain constructible
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Sentences with the word terrain constructible
Lorsque le propriétaire d'un terrain constructible décide de le vendre, il peut réaliser une plus-value lors de la vente si le prix de vente est supérieur au prix d'achat.Capital, 23/09/2021, « Plus-value sur un terrain : imposition et exonération »
Et ces incertitudes favorisent la spéculation sur les terres agricoles : tous les coups sont permis pour valoriser un foncier agricole comme terrain constructible.Pôle Sud, 2015, Coline Perrin (Cairn.info)
Ceux qui détiennent des terrains constructibles patientent, alors que le prix au m² dépasse, déjà, les 200 €.Ouest-France, Frédérique GUIZIOU, 17/02/2020
La demande de terrain constructible de la part des particuliers est régulière dans la commune.Ouest-France, 28/12/2019
En cas de vente d'un terrain constructible dans une de ces zones, le vendeur doit fournir une étude géotechnique à l'acquéreur.Capital, 20/08/2020, « Immobilier : imbroglio sur la date d'entrée en vigueur des nouveaux… »
Elle se fonde sur l'hypothèse selon laquelle, en augmentant l'offre de terrains constructibles, elle ferait baisser les prix.Informations sociales, 2009, Vincent Renard (Cairn.info)
Les autres recevaient en échange une parcelle de terrain constructible dans une zone de regroupement de camping-caravaning.Ouest-France, 25/07/2012
La seconde possibilité : l'achat du terrain constructible seul, situé devant la maison, d'une superficie de 972 m2 évalué à 100 000 €, ou de vendre les deux ensemble.Ouest-France, 07/04/2021
Menée par les commercialisateurs, elle intervient dans les projets de centres commerciaux après l'acquisition d'un terrain constructible et la réalisation d'une esquisse architecturale.Revue française de socio-économie, 2016, Julien Brailly, Alexandre Coulondre (Cairn.info)
Aujourd'hui, le détenteur d'un terrain constructible non bâti bénéficie d'un régime fiscal favorable sur les plus-values à la vente.Capital, 17/08/2011, « Immobilier : les niches fiscales sur la sellette »
Finalement, à partir de quelle date les contrats de vente de terrain constructible sont concernés par l'obligation de réaliser un diagnostic préalable ?Capital, 20/08/2020, « Immobilier : imbroglio sur la date d'entrée en vigueur des nouveaux… »
La mairie pourra ainsi proposer ces terrains aux personnes qui la sollicitent régulièrement en vue d'acheter un terrain constructible.Ouest-France, 16/09/2021
Aujourd'hui, le détenteur d'un terrain constructible non bâti a tout intérêt à le conserver le plus longtemps possible.Capital, 09/05/2011, « Réforme du permis de construire : ce qui devrait changer… »
Bien que modeste, c'est un terrain constructible de sept parcelles qui est envisagé.Ouest-France, 30/12/2020
Juridiquement, le lotissement est un terrain constructible qu'un aménageur ou un lotisseur, après l'avoir viabilisé et raccordé aux réseaux eau, électricité, gaz, etc.Capital, 03/02/2016, « Comment construire sa maison dans les règles ? »
Il s'agit soit d'écrits mathématiques prenant appui sur les mesures de distances, soit des manuels d'arpentage, rejoignant la définition large du toisé, incluant la mesure du terrain constructible.Histoire urbaine, 2015, Robert Carvais (Cairn.info)
Il y a de la place pour tout cela car il reste encore 34 000 m² de terrain constructible.Ouest-France, Emmanuel CHARLOT, 09/09/2021
Il s'agit d'un terrain constructible de 845 m² avec une maison d'habitation.Ouest-France, 14/09/2021
Il est exact que le foncier, quand il est vendu comme terrain constructible, génère une plus-value appréciable.Annales de géographie, 2012, Hervé Brédif, Vincent Pupin (Cairn.info)
Ainsi, moins d'un millier de dinars était suffisant pour devenir propriétaire d'un lot de terrain constructible.NAQD, 2020, Ali Bennasr, Sami Ben Fguira (Cairn.info)
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