trafic illicite
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Sentences with the word trafic illicite
Il faut adopter une ligne de conduite ferme en ce qui concerne le trafic illicite d'organes.Europarl
Elle existe aussi dans l'économie, et pas seulement dans le monde des trafics illicites.Ouest-France, Jean-François BOUTHORS, 10/10/2023
Tout pousse à croire que le trafic illicite de biens culturels s'est intensifié depuis, notamment des biens qui circulent sur le marché de l'art.Europarl
Le dénuement des populations locales explique sans nul doute en partie, sans le justifier, le problème du trafic illicite de l'art précolombien dans la région.Autrepart, 2017, Emanuela Canghiari (Cairn.info)
Le trafic illicite se transformant en traite une fois le migrant arrivé sur son lieu de destination.Revue critique de droit international privé, 2017, Philippe Lagrange (Cairn.info)
Une utilisation optimale des technologies disponibles constitue un des principaux moyens permettant de lutter contre ce trafic illicite.Europarl
Celle de 1936 a pour cible la suppression du trafic illicite.Déviance et Société, 2009, Cândido da Agra (Cairn.info)
Certains sont en haut de la pyramide et très riches, d'autres vivent de petits trafics illicites.Ouest-France, Marie GÉRÉDAKIS, 21/12/2023
Cette fois-ci, c'est le trafic illicite du tabac qui est dans son viseur.Capital, 27/12/2018, « Ce sénateur qui s'attaque à la contrebande de cigarettes »
Le trafic illicite, la connivence avec les gardes-frontières, la gestion des crises, ont été l'objet d'une capitalisation importante.Revue d'Etudes et de Critique Sociale, 2009, Mabrouk Mehdi (Cairn.info)
Toutefois, selon les législations nationales, une entreprise peut être condamnée pour participation à un trafic illicite.Sécurité et stratégie, 2009, Philippe Very, Bertrand Monnet (Cairn.info)
Son objectif premier est d'établir un régime de responsabilité et d'indemnisation adéquat et rapide, et ce même en présence d'un cas de trafic illicite.Revue Juridique de l'Environnement, 2012, Marie Bourrel (Cairn.info)
Il prévient contre les trafics illicites, fait appliquer les réglementations en matière de pêche et de navigation, et lutte contre les pollutions maritimes.Ouest-France, Tom SAVARY, 09/08/2023
En fait, il s'agit du troisième trafic illicite le plus lucratif au monde.Europarl
S'il s'agit de trafic illicite les services secrets trouvent leur raison d'être alors qu'ils sont impuissants face à un acte légal.Le Temps des Médias, 2011, Vincent Chenille (Cairn.info)
Le déroutement est également permis lorsque le navire se livrant à un trafic illicite de migrants est présent en mer territoriale européenne.Archives de politique criminelle, 2019, Ludivine Richefeu (Cairn.info)
Parce qu'elles contribuent à la différenciation des prix, qui, à son tour, contribue au développement du trafic illicite et de la fraude fiscale.Europarl
Ce n'est pas le tout d'accumuler des profits par des trafics illicites, encore faut-il transférer l'argent.Ouest-France, André THOMAS, 19/09/2019
Bien souvent, le trafic illicite d'un migrant a lieu avec le consentement de la personne, si ce n'est à son initiative.Archives de politique criminelle, 2019, Thomas Dumortier (Cairn.info)
Une loi relative au trafic illicite des migrants a été adoptée.L'Économie Politique, 2019, Claire Rodier (Cairn.info)
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