transfèrements
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Pluriel de transfèrement ( nom masculin )
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Sentences with the word transfèrements
La nécessité de ces transfèrements doit donc être soigneusement évaluée, de manière individualisée, par rapport aux risques présentés par de tels détenus.Journal du Droit des Jeunes, 2016 (Cairn.info)
Il comprend les contraintes de l'organisation, dominée par la gestion des mouvements, des transfèrements, des flux, auxquels il faut sans cesse adapter les ressources en personnels.Gérer et comprendre, 2008, Jean-Marc Weller (Cairn.info)
D'abord des transfèrements répétés, quatorze au total sur 7 ans et 6 mois.RSC, 2010, Pierrette Poncela (Cairn.info)
Dans le même temps, les critères régissant les transfèrements sont admirablement solides.Europarl
Entre les deux pôles, le bureau des transfèrements est chargé de l'application concrète des mesures.Revue historique, 2021, Marc André (Cairn.info)
Nos observations porteront, comme il se doit, sur les principaux aspects du régime juridique des transfèrements, avec une insistance sur quelques uns des problèmes importants posés par ces opérations.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Pierrette Poncela (Cairn.info)
Malheureusement, c'est une décision similaire qui a été prise en 2013 s'agissant des transfèrements.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Pierrette Poncela (Cairn.info)
Les surveillants pénitentiaires encadrent quant à eux les extractions vers les hôpitaux et les transfèrements administratifs.Journal du Droit des Jeunes, 2005 (Cairn.info)
Les transfèrements des personnes détenues d'un établissement pénitentiaire à un autre peuvent être souhaités et demandés avec plus ou moins de succès et de véhémence.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Pierrette Poncela (Cairn.info)
En premier lieu, la législation évolue vers une simplification des mesures et un plus grand secret afin de pouvoir accélérer, amplifier et rendre plus efficace le système de transfèrements.Revue historique, 2021, Marc André (Cairn.info)
Il ne sera question ici que des affectations et transfèrements relatifs aux personnes majeures, des dispositions particulières étant prévues pour les détenus mineurs.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Pierrette Poncela (Cairn.info)
Tout autant, et sans doute davantage que des objets juridiques, les transfèrements sont donc des réalités humaines et relationnelles difficiles.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Pierrette Poncela (Cairn.info)
Notre chronique ne prétend pas, et d'ailleurs ne pourrait guère, constituer une étude exhaustive sur la question des transfèrements.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Pierrette Poncela (Cairn.info)
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