transformation substantielle

Un tel résultat a entraîné la modification de quelques aspects du texte original, sans toutefois engendrer de transformation substantielle à l'accord de 2015.Revue du droit public, 2018, Juan Carlos Henao (Cairn.info)

Une fois imprimé et photocopié en différents exemplaires, l'acte subit une transformation substantielle.Langage & société, 2003, Béatrice Fraenkel, David Pontille (Cairn.info)

Forcer l'intégration des filières en amont par l'imposition de règles de transformation substantielle revient à empêcher cette division du travail, c'est-à-dire à organiser et codifier l'inefficacité.Revue d'économie du développement, 2008, Olivier Cadot, Calvin Djiofack, Jaime de Melo (Cairn.info)

La deuxième, qui peut se superposer plus discrètement ou même involontairement avec la première, provoque une transformation substantielle du service public par sa numérisation.Revue du droit public, 2020, Pascale Idoux (Cairn.info)

De même, pour la majorité, le statut de l'ouvrier dans l'entreprise n'a pas subi de transformation substantielle.Ethnologie française, 2001, Martin Kuhlmann, Michael Schumann (Cairn.info)

Le monde à la fois fluide et fracturé dans lequel nous vivons depuis la dernière vague de mondialisation exige une transformation substantielle de la pensée éthique et politique.Multitudes, 2011, Pascal Michon (Cairn.info)

L'on constate dès lors l'importance d'une transformation substantielle, de l'application de mesures conformes à cette reconnaissance à travers la convergence des autres politiques.Europarl

La transformation substantielle du principe de reconnaissance mutuelle dans l'espace pénal européen a besoin de temps pour se consolider, s'établir dans l'ordre juridique européen.Cahiers de la sécurité et de la justice, 2022, Guillemine Taupiac Nouvel (Cairn.info)

S'agit-il d'aménagements à la marge dont la portée générale reste limitée ou participent-ils d'une transformation substantielle du système global de solidarité collective ?Revue française des affaires sociales, 2019, Jean-Luc Outin, Sandrine Dauphin (Cairn.info)

C'est à l'évidence un cas hybride qui a été marqué par une transformation substantielle au cours des dernières années.Sciences Humaines, 2009, SYLVAIN ALLEMAND, MARTHA ZUBER (Cairn.info)