usufruit
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Sentences with the word usufruit
N'est-il pas évident que plus l'usufruit est restreint, plus il y a intérêt à écrire vite, à abonder dans le sens de la vogue ?Frédéric Bastiat (1801-1850)
Ils en avaient auparavant la possession, mais l'idéologie officielle les empêchait d'en avoir plus que l'usufruit.Commentaire, 2001, Alain Besançon (Cairn.info)
Les hommes, soucieux du devenir financier de leur veuve ou de leur fille, leur octroient une partie de la succession en usufruit.Histoire de la Justice, 2005, Diane Sambron (Cairn.info)
Elle pouvait bien tout montrer puisqu'elle en était dépossédée, l'autre pouvait en avoir l'usufruit, comme s'il s'agissait d'un corps public.Adolescence, 2005, Noëlla Darcq, Miguel Gomez-Larenas (Cairn.info)
Jeanne et le baron rendirent les comptes sans discuter, abandonnant même l'usufruit qui revenait à la mère.Guy de Maupassant (1850-1893)
Face à un tel constat, faut-il concilier en raisonnant par analogie avec les régimes de l'usufruit et de la servitude ?Droit et ville, 2019, Nadège Reboul-Maupin (Cairn.info)
Elle dispose de l'usufruit, alors, le loyer devait arrondir la petite retraite de la dame âgée de 85 ans.Ouest-France, Michèle BESSON, 27/06/2024
La valeur d'un usufruit (souvent recueilli par le conjoint) est fonction de deux critères : l'âge de l'usufruitier et la valeur du bien.Capital, 09/04/2018, « Déclaration de succession »
Idem pour ceux dont la valeur d'usufruit est basée non pas sur le barème fiscal évoqué précédemment, mais sur un calcul économique.Capital, 21/05/2019, « Réforme de la succession : les techniques de don qui… »
L'utilisation même des terres en usufruit est souvent peu intensive.Annales de géographie, 2010, J.-L. Chaléard, E. Mesclier (Cairn.info)
L'acquisition de ce statut donne également le droit de transmettre l'usufruit de ses terres à ses enfants.Autrepart, 2015, Ingrid Hall (Cairn.info)
Ce n'est pas parce qu'on n'est pas propriétaire qu'on ne peut pas en avoir l'usufruit.Ouest-France, François CHRÉTIEN, 04/05/2024
Elle lui prête des millions de francs et rachète certaines de ses maisons tout en lui en laissant l'usufruit.Ouest-France, Even VALLERIE, 07/12/2017
Elle préserve les parcelles de la spéculation foncière et assure leur usufruit à une agriculture durable.Ouest-France, Étienne LANNUZEL, 29/10/2023
C'est-à-dire conserver l'usufruit d'une maison, l'entretenir, y vivre ou la louer.Ouest-France, Marie TOUMIT, 26/05/2022
Il y a une déconnexion entre le montant de l'impôt sur la valeur du bien et le bénéfice de l'usufruit.Revue de l'OFCE, 2015, Céline Antonin, Vincent Touzé (Cairn.info)
Au titre des dispositions spéciales, relevons que l'indemnité est expressément écartée au terme d'un usufruit, d'un bail à construction ou emphytéotique.Droit et Ville, 2022, Morgan Schmiederer (Cairn.info)
Un choix à faire entre 25 % de l'héritage et 100 % de son usufruit.Capital, 12/04/2018, « Succession : quelle part pour le conjoint survivant ? »
Il ne peut donc plus opter pour l'usufruit de la totalité des biens.Capital, 12/04/2018, « Succession : quelle part pour le conjoint survivant ? »
Quinze cent mille livres espèces sonnantes, donation des deux tiers de sa fortune, dont il ne se réserve que l'usufruit.Émile Gaboriau (1832-1873)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of USUFRUIT s. m.
Jouïssance d'un bien, d'un revenu dont on n'a pas la proprieté. On peut donner la proprieté de son bien, & s'en reserver l'usufruit. La veuve ne jouït que par usufruit de son doüaire coustumier. Le don mutuel entre maris & femmes n'a lieu que pour l'usufruit des biens du predecedé au profit du survivant.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
