zonage
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Synonyms of zonage nom masculin
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Sentences with the word zonage
La première réside dans le fait que les fonds structurels répondent actuellement à la règle des zonages et ne placent donc pas toutes les victimes sur un pied d’égalité.Europarl
Ainsi, bien que les quartiers les moins en difficulté aient été exclus du nouveau zonage, les disparités observées précédemment subsistent.Revue économique, 2016, Pierre Madec, Christine Rifflart (Cairn.info)
Au total, le zonage représente 10 % de la population alréenne.Ouest-France, Sibylle LAURENT, 28/03/2024
Cette analyse pointe explicitement le problème de l'endogénéité des zonages et le rôle que la disponibilité physique de foncier peut y jouer.Revue d'Économie Régionale & Urbaine, 2015, Ghislain Geniaux, Claude Napoléone, Bertrand Leroux (Cairn.info)
Va-t-on vers un zonage de l'ensemble du territoire ?Europarl
Une évolution importante porte sur la dimension temporelle du zonage.Constructif, 2020, Éric Charmes (Cairn.info)
Ce nouveau zonage permettra aux édiles de justifier leurs besoins de préemption auprès des propriétaires.Capital, 01/02/2017, « Loi littoral : ces nouvelles mesures qui vont frapper les… »
Ces aides sont disponibles pour les régions sinistrées, sans que s'applique la contrainte du zonage que je suis obligé d'appliquer pour l'objectif 2.Europarl
Bon nombre de biens immobiliers ont été saisis sans compensation aucune, au nom d'obscurs règlements de zonage ou de politiques urbanistiques complexes.Europarl
La coalition majoritaire défavorable à l'écologisation a appris comment procéder aux réglages d'instruments sectoriels tels que les zonages et les valeurs limites.Politique européenne, 2017, Gabrielle Bouleau (Cairn.info)
Clairement, le zonage ne permet pas d'allouer correctement les montants d'aides selon la priorisation arrêtée.Hérodote, 2018, Pierre Madec (Cairn.info)
Et, nous l'espérons, va permettre cette fois de revoir le zonage du plan de prévention des risques de mouvement de terrain.Ouest-France, Corinne PRINTEMPS, 24/02/2020
Les aides liées au zonage, c'est efficace contre les déserts médicaux ?Ouest-France, Claire DUBOIS, 14/10/2023
Ces quatre hectares sont divisés à moitié en zonage agricole et en zonage naturel.Ouest-France, Agnès MÉTAYER, Sylvie HROVATIN, 11/03/2021
En revanche, dans un arrêté du 2 octobre, le plan de zonage de la ville a été modifié.Ouest-France, Capucine GILBERT, 08/11/2023
Autre sujet abordé mardi : un changement de zonage au sud de la commune.Ouest-France, Noëlle COUSINIÉ, 24/01/2013
La mise en œuvre de la sélection s'effectue ensuite selon deux procédures : un zonage du terrain et des entretiens.L'Année sociologique, 2018, Thomas Aguilera (Cairn.info)
Dans ce cas précis, les propriétaires concernés par le zonage n'ont même pas été consultés.Europarl
Tant qu’il y aura un zonage, elle sera inefficace.Europarl
Je ne pense pas que l'on pourra attendre trois ans avant d'apporter une réponse claire aux agriculteurs qui sont concernés par ce zonage.Europarl
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