arrêter + liste

C'est, précisément, l'objet de l'arrêté du 17 février 2009 qui fixe ces normes et arrête la liste des outils méthodologiques de référence.L'Observatoire, 2014, Xavier de Massary, Philippe Vergain (Cairn.info)

Il est ainsi prévu que le conseil communal puisse arrêter une liste de quatre candidats observateurs sur la proposition des groupes politiques siégeant dans l'opposition à ce même conseil.Courrier hebdomadaire, 2002, Pol Zimmer (Cairn.info)

Le ministre de la justice se voit ainsi reconnaître un pouvoir discrétionnaire pour arrêter la liste des collectivités participantes.Revue française d'administration publique, 2005, Michel Chauvière (Cairn.info)

C'est seulement alors que sera arrêtée la liste des projets susceptibles d'aboutir à une production effective.Ouest-France, 22/06/2021

Lors des débats parlementaires, le terme de momentum est utilisé pour qualifier le moment où est arrêtée la liste des députés appelés à pouvoir cumuler.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2015, Geoffrey Grandjean (Cairn.info)

Il proclame les résultats et arrête la liste des membres de la commission médicale d'établissement.L'information psychiatrique, 2010 (Cairn.info)

La conférence des présidents arrête la liste des propositions à l'égard desquelles le nouveau parlement doit reprendre le travail.Revue française d'administration publique, 2019, François Lafarge, Eleftheria Neframi, Michel Mangenot (Cairn.info)

On pourrait déjà arrêter la liste des mots et expressions à retenir et les faire figurer en tant qu'entrées.Les analyses de Population & Avenir, 2019, Roland Pressat, Jean-Paul Sardon (Cairn.info)

Henriette, plus méfiante, hésita, lorsqu'ils arrêtèrent cette liste de convives.Émile Zola (1840-1902)

Dans l'affirmative, nous pourrions, d'un commun accord, arrêter la liste des internés qui pourraient être ainsi assignés à résidence surveillée.Le monde juif, 1981, Adam Rutkowski (Cairn.info)