assemblée délibérative

Toutefois la commune demeure l'échelon privilégié de la participation des agriculteurs à une assemblée délibérative.Histoire & Sociétés Rurales, 2008 (Cairn.info)

Au niveau local comme au niveau national, la fonction d'une assemblée délibérative est d'arriver à des transactions et à des concessions, après examen réfléchi de toutes les possibilités.Le philosophoire, 2004, Jean-François Bacot (Cairn.info)

Une telle utopie se heurte, bien sûr, aux contradictions politiques de toute assemblée délibérative.Études, 2019 (Cairn.info)

Cette assemblée délibérative rassemblant des techniciens syndiqués, se déroule ainsi en présence de la majorité du conseil réfractaire, qui participe au débat et prend part au vote.Le Mouvement Social, 2019, Samuel Zarka (Cairn.info)