auteur mineur

Elle combine la prise en charge individuelle de l'auteur mineur, de sa victime et de la famille.Carnet de notes sur les maltraitances infantiles, 2016, Michel Gallez (Cairn.info)

La seconde section (plus importante) traite de la réclamation et de l'indemnisation du dommage causé par un auteur mineur.Forum de l'assurance, 2022, Jean Rogge (Cairn.info)

D'intéressants auteurs mineurs sont également convoqués pour étayer cette thèse.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2008 (Cairn.info)

Quel est l'impact de cette approche pour les auteurs mineurs d'infractions ?Les Cahiers Dynamiques, 2014, Lode Walgrave, Estelle Zinsstag (Cairn.info)

À première vue, cela semble le condamner, le restreindre au statut de genre secondaire, puisque second, ombre portée sur la grande poésie victorienne par des auteurs mineurs.Études anglaises, 2004, Jean-Jacques Lecercle (Cairn.info)

La prise en charge judiciaire d'un auteur mineur accorde-t-elle réellement un espace à cette contextualisation ?Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2016, Caroline de Man, Sarah Van Praet, Carla Nagels (Cairn.info)

Le modèle actuel de traitement des auteurs mineurs d'infractions a été conçu en 1959 et n'a pas été modifié jusqu'en 1995.Déviance et Société, 2009, Katja Filipčič (Cairn.info)

Définis comme des lieux de passage ou de transition entre les grands écrivains, les auteurs mineurs sont pris en compte en qualité de prédécesseurs ou successeurs.Revue d'Histoire Littéraire de la France, 2014, Mélanie Leroy-Terquem (Cairn.info)

Bien plus, la sérialité contrevient aux habitudes de la classique histoire des idées qui n?allait qu?aux grands penseurs, délaissant les auteurs mineurs, a fortiori les anonymes.Genèses, 2007, Bénédicte Sère (Cairn.info)

La législation belge permet de poursuivre les parents d'auteurs mineurs quand bien même ils n'auraient pas participé directement à la commission du fait.Sécurité globale, 2019, Jean-Luc Lottefier (Cairn.info)