autorité municipale

Plus qu'une volonté de tenir le clergé à l'écart, c'est l'affirmation d'une autorité municipale qui se révèle ici.Parlement[s], 2010, Gaël Rideau (Cairn.info)

Depuis 1854, le domaine de l'eau est en effet régi par une autorité municipale unique, le bureau de l'eau.Bulletin de l'Institut Pierre Renouvin, 2013, Matthieu Schorung (Cairn.info)

En place d'une autorité municipale à l'européenne, l'autogestion est pratiquée.Hypothèses, 2013, Olga Andriyanova (Cairn.info)

Dès lors, la mise en œuvre de facto commence sans que des plans détaillés ne soient approuvés par aucune autorité municipale, ni par le gouvernement central mandataire.Espaces et sociétés, 2016, Jérémie Hoffmann (Cairn.info)

Certains visiteurs peuvent toutefois rencontrer quelques difficultés à se les approprier, dans la mesure où ils relèvent d'une autorité municipale qui n'est pas la leur.Esprit, 2012, Cynthia Ghorra-Gobin (Cairn.info)

Une autorité municipale lituanienne fut constituée dans les grandes villes.Revue d'Histoire de la Shoah, 2012, Yitzhak Arad, Claire Drevon (Cairn.info)

L'opposition entre la préservation d'une forte autorité municipale et la réduction de celle-ci par concurrence administrative entraîne une sociologie municipale très différente.Revue du Nord, 2013, Guy Saupin (Cairn.info)

La loi autorise la création d'un organisme distinct – une autorité municipale conjointe – pour superviser les services conjoints.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)