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bailliages

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Phrases avec le mot bailliages

Cependant, la transcription cartographique de tous ces conflits indique une nette prédominance des zones de contact entre bailliages.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2012, Martine Grinberg, Simone Geoffroy-Poisson, Alexandra Laclau (Cairn.info)
L'article 73 de l'ordonnance de juillet 1493 les désigne sous le nom d'officiers praticiens et autres gens de bien des sénéchaussés, bailliages et prévôtés.Émile Agnel (1810-1882)
A une si grande tempête, que pouvoient opposer les généraux des aides et les élus des bailliages ?Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785)
Beaucoup de bailliages déclarent même qu'il serait à souhaiter que cette assemblée fût permanente.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Les bailliages montent au créneau, eux qui sont pour l'heure souverains dans les décisions concernant la pêche.Ouest-France, Marie CAROF-GADEL, 07/12/2020
Le cahier fut porté par plusieurs personnes de la société, chargées de le représenter dans les assemblées de la noblesse des bailliages.Marquise de La Tour du Pin Gouvernet (1770-1853)
Ceci ne veut pas dire que les cartographes n'aient pas ultérieurement appliqué leur vision du monde aux bailliages et cartographiés ceux-ci.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2002, Jacques Vanderlinden (Cairn.info)
Cette observation se prolonge d'ailleurs dans la place que les villageois parviennent à prendre dans les assemblées de bailliages.Revue du Nord, 2015, Jean-Pierre Jessenne (Cairn.info)
Cette connaissance impliquait une claire perception des limites, des mouvances féodales, des compétences territoriales des bailliages et sénéchaussées.Revue du Nord, 2001 (Cairn.info)
La majorité des bailliages désire qu'on permette le rachat des droits de banalité et de péage.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Dix-sept bailliages déclarent que les états généraux sont compétents pour régler la discipline.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Dans les bailliages italiens, le caractère local du pouvoir de l'élite s'exprime tout d'abord à travers leurs appartenances territoriales.Annales, 2013 (Cairn.info)
Certaines déclarations particulières, de manants et habitants ou de seigneurs, viennent confirmer ou contredire les remontrances émises par les bailliages.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2012, Martine Grinberg, Simone Geoffroy-Poisson, Alexandra Laclau (Cairn.info)
En effet, la disproportion qui existait entre les différents seigneuries et bailliages était également grande dans les territoires westphaliens.Hypothèses, 2001, Nicola Peter Todorov (Cairn.info)
L'opinion populaire se révèle de ce fait une clé dans la querelle en cours, en particulier à propos de l'institution des grands bailliages.Revue française d'histoire des idées politiques, 2009, Stéphane Baudens, Ahmed Slimani (Cairn.info)
Enfin, l'inviolabilité de la personne des députés est reconnue par le grand nombre des bailliages, et n'est contestée par aucun.Adolphe Thiers (1797-1877)
Eh bien, il arrivait souvent que des bailliages ne nommaient des députés que pour un ou deux ordres.François-René de Chateaubriand (1768-1848)
Il en est de même pour ceux des bailliages communs.Commentaire, 2016, Amable Sablon du Corail (Cairn.info)
Dans trois bailliages bourguignons seulement, les greffiers dans les justices seigneuriales ont noté systématiquement le lieu de naissance pour chacun des témoins qui venaient déposer.Annales de démographie historique, 2011, Jeremy Hayhoe (Cairn.info)
Enfin, différentes juridictions d'exception, comme les amirautés, les bureaux des finances et les eaux et forêts, sont supprimées au profit des présidiaux et des bailliages.Revue française d'histoire des idées politiques, 2009, Stéphane Baudens, Ahmed Slimani (Cairn.info)
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