barème préétabli
exemples
Phrases avec le mot barème préétabli
Afin de valider l'alternative aux poursuites, ils doivent être présents à chaque séance et participer financièrement selon un barème préétabli.Le sociographe, 2015, Armelle Dupré, Vincent Tournier (Cairn.info)
Des allocations sont versées aux familles des militants et des combattants pour venir en aide aux femmes enceintes ou encore aux veuves, selon un barème préétabli.Vingtième siècle, 2019, Raphaëlle Branche (Cairn.info)
Par tirage au sort d'après un barème préétabli.Grief - Revue sur les mondes du droit, 2015, Bernard E. Harcourt (Cairn.info)
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
