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biens-fonds

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Phrases avec le mot biens-fonds

Ainsi, les relations foncières dépendaient surtout des biens-fonds en circulation dans un marché socialement segmenté.Histoire & Sociétés Rurales, 2003, Sylvain Vigneron (Cairn.info)
Il en trouvait cinquante dans la perception régulière des deux vingtièmes sur le revenu net de tous les biens-fonds du territoire français.Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord (1754-1838)
Les anciens diocèses étaient reconstitués et le clergé doté en biens-fonds ou en rentes perpétuelles.Aristide Briand (1862-1932)
Il m'en coûte, poursuivit-il en s'échauffant, de mal parler d'un de vos amis, mais je ne partage point votre admiration pour ce propriétaire de biens-fonds.Victor Cherbuliez (1829-1899)
C'est la lutte contre l'évasion fiscale, la contrebande, l'exploitation illégale des biens-fonds en bord de mer, ainsi qu'une optimisation de la collecte des recettes qui sont nécessaires.Ouest-France, 15/05/2019
Bientôt elle marcha de pair avec celle-ci ; les biens-fonds s'échangèrent avec les fonds d'industrie, comme leurs produits s'échangeaient au marché.Pierre-Louis Roederer (1754-1835)
Les apports sont essentiellement mobiliers, les biens-fonds sont présents dans seulement trois contrats.Histoire & Sociétés Rurales, 2007, Fabrice Boudjaaba (Cairn.info)
Pour qu'une telle perception fût lucrative, la valeur des biens-fonds devait être élevée.Histoire, Économie et Société, 2019, Preston Perluss (Cairn.info)
La stabilité des biens-fonds grandissait ainsi à mesure que les domaines s'étendaient.Revue du Nord, 2008, Sylvain Vigneron (Cairn.info)
L'étude vendue, toutes les dettes payées et grâce à la réalisation de quelques biens-fonds, la veuve de ce viveur de province avait eu à elle environ cinquante mille francs.Paul Bourget (1852-1935)
Si cependant on l'avoit trouvé trop difficile à percevoir, il en auroit changé le mode, pourvu qu'il eût été perçu également sur tous les biens-fonds.Jean-François Marmontel (1723-1799)
Du même coup les femmes ne peuvent en principe n'avoir qu'un rôle négligeable sur le marché des biens-fonds.Histoire & Sociétés Rurales, 2007, Fabrice Boudjaaba (Cairn.info)
Cependant, ils suivent des règles différentes suivant qu'ils portent sur le marché des biens-fonds ou sur celui du crédit.Histoire urbaine, 2006, Sylvain Vigneron (Cairn.info)
Les biens-fonds d'une lignée de notables locaux se sont accrus jusqu'à lui permettre d'accéder à l'élite impériale.Histoire & Sociétés Rurales, 2003, Jean Andreau (Cairn.info)
Toutes les statistiques s'accordent sur la langueur du mouvement des biens-fonds jusqu'au milieu du xviiie siècle.Revue du Nord, 2008, Sylvain Vigneron (Cairn.info)
La vente des biens-fonds se faisait ici devant l'autorité civile et en présence de témoins.Émile de Laveleye (1822-1892)
Il y en avait même, parmi les exilés, qui vivaient dans l'aisance et possédaient des biens-fonds.Henri Loëb (1805-1899)
Les nouvelles zones de peuplement tiraient parti des biens-fonds ecclésiastiques.Histoire, Économie et Société, 2019, Preston Perluss (Cairn.info)
Or, cette petite propriété est connue comme étant motrice dans le mouvement des biens-fonds.Histoire & Sociétés Rurales, 2003, Sylvain Vigneron (Cairn.info)
L'évaluation complète de la valeur des biens-fonds comme leur recensement s'en trouve d'autant plus délicate.Revue historique, 2004, Samuel Gibiat (Cairn.info)
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Géraldine Moinard 24/07/2024
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