bien-fonds
Définition
Synonymes
Exemples
Phrases avec le mot bien-fonds
Elle se compose de quatre chapitres, successivement consacrés à la ressource, la construction, les défrichements et les actions conduites par le pouvoir pour préserver, faire perdurer le bien-fonds.Histoire & Sociétés Rurales, 2019 (Cairn.info)
Une propriété pouvait aussi être cédée en partie, rien n'interdisant à un propriétaire de diviser un bien-fonds, quitte à modifier le parcellaire.Revue du Nord, 2008, Sylvain Vigneron (Cairn.info)
Les réserves alimentaires et les biens précieux accumulés et enfermés dans des coffres constituent le bien-fonds de la famille et ne font l'objet d'aucun commerce.Cahiers jungiens de psychanalyse, 2007, Flore Delapalme (Cairn.info)
Ce qui est vendu, c'est donc la capacité temporaire de percevoir les revenus du fief, et non le bien-fonds.Hypothèses, 2006, Mireille Peytavin (Cairn.info)
De surcroît, peu importe que le transfert concerne la propriété même d'un bien-fonds ou les droits usufructuaires relatifs à l'exploitation ce bien-fonds.Autrepart, 2007, Thierry Pairault (Cairn.info)
À cet effet, les propriétaires sont dépossédés d'une partie de leur bien-fonds, utilisée pour créer une voirie ou des équipements et, éventuellement, vendue pour financer les travaux.Autrepart, 2002, Éric Charmes (Cairn.info)
La volonté d'acquérir un bien-fonds est-elle franchement guidée par les seules préoccupations de rentabilité financière ?Revue du Nord, 2008, Sylvain Vigneron (Cairn.info)
Dans ces conditions, il devait être très risqué de contester les limites ou le contenu d'un bien-fonds.Revue historique, 2016, Élisabeth Magnou-Nortier (Cairn.info)
Puis, le secteur étant en chute libre, le gouvernement a annoncé qu'il considérait beaucoup de vasières comme des constructions illégales installées sur le bien-fonds maritime.Ouest-France, 18/08/2017
Celui qui possède un bien-fonds et qui ni ne l'exploite, ni ne le fait exploiter, ne percevra aucune richesse.Revue économique, 2006, Arnaud Orain (Cairn.info)
Le bien-fonds est une source de revenu indispensable en l'absence de système collectif de prise en charge de la vieillesse.Histoire & Sociétés Rurales, 2006 (Cairn.info)
Elle recouvre donc tous ceux qui ne se succèdent pas sur la terre principale (par remembrement ou donation) et ceux à qui les parents n'ont pas donné un autre bien-fonds.Histoire & Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
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