brevets
Formes
Pluriel de brevet ( nom masculin )
exemples
Phrases avec le mot brevets
Même chose pour une invention ou un procédé technique protégés par des brevets.Capital, 06/08/2015, « Création d'entreprise : copier une idée, ça peut payer »
Ensuite, parmi les objets brevetables, les conditions d'octroi des brevets : la nouveauté, l'activité inventive et l'applicabilité industrielle.Revue Internationale de Droit Economique, 2004, Marcelo Dias varella (Cairn.info)
Et ces deux secteurs représentent la moitié de tous nos brevets.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 10/02/2021
Dans les deux cas, une première équation permet de tester l'excès de zéro, une deuxième explique le nombre de brevets déposés.Rewe d'Économie Régionale et Urbaine, 2005, Emilie-Pauline Gallié (Cairn.info)
Avec 262 brevets déposés en 2012, le groupe clermontois prouve que le pneumatique est loin d'avoir dit son dernier mot.Capital, 24/10/2013, « Comment innovent nos champions nationaux »
Dans le domaine de la génétique, le droit des brevets a créé un droit sur les faits bruts, comme les séquences de gènes.Hermès, 2010, Danièle Bourcier (Cairn.info)
Les droits de la propriété intellectuelle font défaut et nous sommes dépourvus de règles relatives aux brevets.Europarl
L'entreprise a déposé 350 brevets en 2012, en particulier dans les systèmes informatiques et électroniques complexes.Capital, 24/10/2013, « Comment innovent nos champions nationaux »
Le cas échéant, le moteur de recherche peut détecter les solutions protégées par des brevets et indiquer à quelles conditions ceux-ci pourraient être utilisés.Capital, 05/01/2015, « Crowdconsulting : remue-méninges planétaire »
Ils soulèvent également des questions concernant la validité de la double protection pour les brevets et la mise en œuvre de ces deux protections.Revue internationale des sciences sociales, 2006, Krishna Ravi Srinivas (Cairn.info)
Cette lecture s'inscrit dans une tradition déjà ancienne peu favorable aux brevets en général.Revue Tiers Monde, 2016, Frédéric Thomas (Cairn.info)
Ainsi, 15 566 demandes de brevets ont été déposées en 2023.Ouest-France, Jean-Marie CUNIN, 27/04/2024
Si le procédé, protégé par des brevets, reste confidentiel, la technique de fabrication est celle de l'électro-érosion.Ouest-France, Nicolas EMERIAU, 13/06/2016
L'inventeur, détenteur de multiples brevets, est un passionné d'aéronautique.Ouest-France, Anne BLANCHARD-LAIZE, 26/08/2021
Du côté des brevets, la crise explique-t-elle la chute ?Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 10/02/2021
Des labos savent très vite y voir des brevets aux milliards de dividendes.Ouest-France, Valérie PARLAN, 25/10/2020
Cette protection concurrentielle peut être élevée si l'entreprise dispose de brevets ou d'un marché captif hautement fidèle.La Revue des Sciences de Gestion, 2019, Philippe Pasquet, Jean-Charles Mathé (Cairn.info)
Et ce, après avoir déjà cédé son activité de brevets en mars dernier.Capital, 19/11/2018, « Technicolor bientôt vendu ? »
Marques, brevets, dessins et modèles, il suffit, pour éviter toute spoliation, de respecter la marche à suivre indiquée sur le site.Capital, 23/04/2015, « Créer son entreprise : notre carnet d’adresses pour concrétiser »
Prenons par exemple les brevets européens : ils constitueraient un pas en avant dans le cadre d’une initiative européenne.Europarl
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