caractère inventif

La seconde développe le caractère inventif de la dispute.Revue d'histoire des sciences, 2013, Siegfried Bodenmann, Anne-Lise Rey (Cairn.info)

Une des raisons de cette incapacité tient au caractère inventif des processus poétiques.Marges, 2022, Philip Mills (Cairn.info)

Le caractère inventif de sa motivation suscite d'autant plus la curiosité que la littérature sur le sujet était déjà extraordinairement abondante.Revue critique de droit international privé, 2021, Marie-Laure Niboyet (Cairn.info)

Le tribunal ne s'est donc pas prononcé sur le caractère inventif du brevet et sur l'existence d'une contrefaçon.Ouest-France, Olivier RICHOU, 05/06/2024

Et pour défendre son brevet, il devra accentuer son caractère inventif tout en niant ce qui le précède.La Revue des Sciences de Gestion, 2011, Patrice Noailles (Cairn.info)

D'autre part, cette même carence réduit en quelque sorte le degré d'exigence de certaines conditions de brevetabilité (la nouveauté et le caractère inventif).Pin code, 2020, Stéphanie Hermoye, Maïlys Sahagun, Philippe Ocvirk (Cairn.info)

Cette particularité a sans doute permis l'obtention de brevets qui auraient sinon été considérés comme dépourvus de nouveauté ou de caractère inventif.Pin code, 2020, Stéphanie Hermoye, Maïlys Sahagun, Philippe Ocvirk (Cairn.info)

Tous les pays du monde s'accordent sur les trois critères que doivent remplir les inventions pour qu'un brevet soit accordé : la nouveauté, l'utilité, et le caractère inventif.Sève, 2005, Alain Guedon (Cairn.info)

Pour que l'innovation reste un progrès, elle doit être maîtrisée, non pas dans son caractère inventif mais plutôt dans ses applications.LAENNEC, 2003, Professeur François Haab (Cairn.info)