comporter + garantie
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Phrases avec le mot comporter + garantie
Enfin, la plupart des contrats comportent une garantie dépannage/ assistance.Capital, 07/02/2022, « Assurance vélo électrique : obligation et garanties »
Il n'y a pas eu de réelle mission d'inspection comportant des garanties spécifiques, incluant le débat contradictoire.Journal du Droit des Jeunes, 2009, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)
Il est ainsi fréquent de découvrir que sa police d'assurance multirisque habitation comporte une garantie protection juridique.Capital, 31/10/2018, « A quoi sert l'assurance protection juridique ? »
Le contrat peut également comporter des garanties individuelles pour le conducteur en cas de dommages corporels consécutifs à une chute ou une collision.Capital, 07/02/2022, « Assurance vélo électrique : obligation et garanties »
Pour être plus complet, ajoutons que certains contrats comportent une garantie du conducteur.Capital, 07/02/2022, « Assurance vélo électrique : obligation et garanties »
Cette assurance comporte des garanties minimales pour une durée limitée.Capital, 09/09/2016, « Permis de conduire : que vaut-il à l'étranger ? »
Le contrat peut également comporter des garanties individuelles couvrant le conducteur, en cas de dommages corporels consécutifs à une chute ou à une collision, ainsi que la protection juridique.Capital, 24/01/2022, « Assurance trottinette : obligation, garanties et coût »
Certains assureurs proposent également une formule comportant une garantie pour les dommages par collision.Capital, 12/06/2019, « Assurance voiture sans permis : tarif et obligation »
Ce premier dispositif comportait des garanties de financements publics à hauteur de 400 milliards €, ainsi que des apports spécifiques en fonds propres des entreprises pour 100 milliards €.Allemagne d'aujourd'hui, 2020, Gérard Valin (Cairn.info)
Ce mandat, qui serait commercialisé de manière facultative, comporterait une garantie loyers impayés pour le bailleur.Capital, 10/07/2020, « Immobilier locatif : comment sécuriser les revenus des bailleurs durant la… »
Partant, les conditions de nomination, de carrière, de discipline, des membres du parquet européen doivent comporter des garanties de très haut niveau, contrôlées par un organe indépendant.Les cahiers de la justice, 2010, Olivier De Baynast (Cairn.info)
Ces contrats comportent des garanties remodelées afin de tenir compte de la particularité des besoins de cette population.La Revue de l'Ires, 2009 (Cairn.info)
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