composer + patrimoine

La donation graduelle permet au donateur de désigner dans l'acte deux bénéficiaires successifs, qui reçoivent, chacun à un moment donné, un ou plusieurs biens composant son patrimoine.Capital, 09/07/2019, « Donation graduelle : définition et fiscalité »

Il le fait par l'intermédiaire de ses renormalisations qui composent un patrimoine de savoirs riche et qu'il est nécessaire d'identifier et de conserver.Travail et Apprentissages, 2015, Ferrari-Auarek Wanilde, Cunha Daisy (Cairn.info)

Il convient de rappeler qu'en principe, tous les biens composant le patrimoine du défunt sont soumis aux droits de mutation à titre gratuit.Gestion et finances publiques, 2018, Jean-Luc Pissaloux, Jacques Buisson (Cairn.info)

Ces savoirs composent des patrimoines en ce qu'ils sont appropriés par des groupes, jugés importants et à conserver, transmis aux futures générations.La Géographie, 2019, Alexis Metzger (Cairn.info)

L'ensemble de toutes les choses qui composent notre patrimoine universel se transforme sans cesse.Innovations, 2010, Valerius M. Ciuc?, Aurora Ciuc? (Cairn.info)

Lorsque l'école de garçons ouvre ses portes le lundi 6 octobre 1924, pas moins de 4 hectares composent son patrimoine.Ouest-France, Benoit ROBERT, 21/03/2024

Les biens propres, dont vous en êtes l'unique propriétaire, sont composés du patrimoine qui vous appartenait avant votre mariage et que vous avez reçu en donation ou par succession.Capital, 21/08/2012, « Les clés pour bien gérer son assurance vie à deux »

Tout investisseur doit continuellement songer à optimiser l'usage qu'il fait de chaque bien composant son patrimoine immobilier.Revue de l'OFCE, 2019, Guillaume Bérard, Alain Trannoy (Cairn.info)

Sans revenir sur sa définition rappelée par les différents intervenants, il est particulièrement intéressant de constater la diversité des éléments composant le patrimoine local.Gestion et finances publiques, 2018, Messaoud Saoudi, Céline Viessant (Cairn.info)

Les biens qui composent ce patrimoine sont extrêmement diversifiés.Cahiers du GRIDAUH, 2012, Christophe Guettier (Cairn.info)