composer + patrimoine

La donation graduelle permet au donateur de désigner dans l'acte deux bénéficiaires successifs, qui reçoivent, chacun à un moment donné, un ou plusieurs biens composant son patrimoine.Capital, 09/07/2019, « Donation graduelle : définition et fiscalité »

Sans revenir sur sa définition rappelée par les différents intervenants, il est particulièrement intéressant de constater la diversité des éléments composant le patrimoine local.Gestion et finances publiques, 2018, Messaoud Saoudi, Céline Viessant (Cairn.info)

Il convient de rappeler qu'en principe, tous les biens composant le patrimoine du défunt sont soumis aux droits de mutation à titre gratuit.Gestion et finances publiques, 2018, Jean-Luc Pissaloux, Jacques Buisson (Cairn.info)

L'espèce animale, res communis, peut devenir un des éléments composant ce patrimoine qui ne répond pas à la définition juridique actuelle.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2008, Marie-Pierre Camproux-Duffrene (Cairn.info)

Tout investisseur doit continuellement songer à optimiser l'usage qu'il fait de chaque bien composant son patrimoine immobilier.Revue de l'OFCE, 2019, Guillaume Bérard, Alain Trannoy (Cairn.info)

Les réponses apportées aux deux questions initiales — de quels éléments se compose un patrimoine et quels en sont les titulaires ?Géographie Économie Société, 2004, Bernard Billaudot (Cairn.info)

Comme au xviiie siècle, la richesse des gens du négoce se compose d'un patrimoine constitué d'un capital essentiellement foncier.Histoire de la Justice, 2007, Sylvie Humbert (Cairn.info)

Ce qui reste invariable, toutefois, c'est le fait que tous les objets qui composent le patrimoine culturel sont des porteurs de significations, des sémiophores.Le débat, 2010, Krzysztof Pomian (Cairn.info)

Les biens propres, dont vous en êtes l'unique propriétaire, sont composés du patrimoine qui vous appartenait avant votre mariage et que vous avez reçu en donation ou par succession.Capital, 21/08/2012, « Les clés pour bien gérer son assurance vie à deux »

Le tourisme historique comme la recherche archéologique nous permettent de composer un patrimoine, de créer une mémoire territorialisée, de fabriquer du collectif, de respecter et de fondre simultanément sa diversité.Esprit, 2021 (Cairn.info)