composer + patrimoine
exemples
Phrases avec le mot composer + patrimoine
L'ensemble de toutes les choses qui composent notre patrimoine universel se transforme sans cesse.Innovations, 2010, Valerius M. Ciuc?, Aurora Ciuc? (Cairn.info)
Lorsque l'école de garçons ouvre ses portes le lundi 6 octobre 1924, pas moins de 4 hectares composent son patrimoine.Ouest-France, Benoit ROBERT, 21/03/2024
Ces savoirs composent des patrimoines en ce qu'ils sont appropriés par des groupes, jugés importants et à conserver, transmis aux futures générations.La Géographie, 2019, Alexis Metzger (Cairn.info)
Il convient de rappeler qu'en principe, tous les biens composant le patrimoine du défunt sont soumis aux droits de mutation à titre gratuit.Gestion et finances publiques, 2018, Jean-Luc Pissaloux, Jacques Buisson (Cairn.info)
Sans revenir sur sa définition rappelée par les différents intervenants, il est particulièrement intéressant de constater la diversité des éléments composant le patrimoine local.Gestion et finances publiques, 2018, Messaoud Saoudi, Céline Viessant (Cairn.info)
La titularité des biens qui compose le patrimoine conditionne alors sa justiciabilité.Revue du droit public, 2020, Jean-Raphaël Pellas (Cairn.info)
Tout investisseur doit continuellement songer à optimiser l'usage qu'il fait de chaque bien composant son patrimoine immobilier.Revue de l'OFCE, 2019, Guillaume Bérard, Alain Trannoy (Cairn.info)
Il le fait par l'intermédiaire de ses renormalisations qui composent un patrimoine de savoirs riche et qu'il est nécessaire d'identifier et de conserver.Travail et Apprentissages, 2015, Ferrari-Auarek Wanilde, Cunha Daisy (Cairn.info)
La donation graduelle permet au donateur de désigner dans l'acte deux bénéficiaires successifs, qui reçoivent, chacun à un moment donné, un ou plusieurs biens composant son patrimoine.Capital, 09/07/2019, « Donation graduelle : définition et fiscalité »
Les biens propres, dont vous en êtes l'unique propriétaire, sont composés du patrimoine qui vous appartenait avant votre mariage et que vous avez reçu en donation ou par succession.Capital, 21/08/2012, « Les clés pour bien gérer son assurance vie à deux »
Les biens qui composent ce patrimoine sont extrêmement diversifiés.Cahiers du GRIDAUH, 2012, Christophe Guettier (Cairn.info)
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