conclusion formelle

Ensuite, un calcul est réalisé pour déterminer la conclusion formelle.Cahiers philosophiques, 2020, Amirouche Moktefi (Cairn.info)

Une fois de plus, le temps de négociation disponible s'avéra insuffisant et il fallut reporter à plus tard la conclusion formelle des travaux.Courrier hebdomadaire, 2004, Marc Pallemaerts (Cairn.info)

L'interpellation peut cependant constituer un moyen de contrôle lorsque l'interpellateur n'entend pas donner une conclusion formelle à son initiative par le dépôt d'un ordre du jour.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1983, Raoul Marc Jennar (Cairn.info)

Le programme paraphé est à présent en cours de ratification, ce qui devrait déboucher sur sa conclusion formelle au premier trimestre 2006.Europarl

Toutefois, les informations disponibles restent limitées et ne permettent pas de tirer de conclusion formelle.Revue de médecine périnatale, 2017, R. Béranger (Cairn.info)

Sa fonction de conclusion formelle des deux groupes de lois casuistiques est très claire à la fin des v. 5-10 et des v. 20-25.Études théologiques et religieuses, 2006, Jean M. Vincent (Cairn.info)