conseil exécutif
exemples
Phrases avec le mot conseil exécutif
Un conseil exécutif, nommé par le roi, fut aussi institué pour aviser le gouverneur et remplir les attributions de cour d'appel en matières civiles.François-Xavier Garneau (1809-1866)
Enfin il fut résolu qu'il la garderait et il contribua même à décider le conseil exécutif à prendre cette détermination.Adolphe Thiers (1797-1877)
La substitution de la qualification de directoire à celle de conseil exécutif a entraîné par la même occasion une modification des pouvoirs de cette instance.Revue du droit public, 2010, Caroline Bugnon (Cairn.info)
Un conseil exécutif provisoire devient l'organe de référence dans la correspondance avec le gouvernement.Annales historiques de la Révolution française, 2010, Gaid Andro (Cairn.info)
Cette nouvelle institution fonctionnera autrement puisqu'elle comptera une assemblée délibérante et un conseil exécutif.Pensée plurielle, 2015, Danielle Laport (Cairn.info)
Le transfert a été approuvé lors de la session du conseil exécutif de mai 2000.Éducation et Sociétés, 2003, Roser Cussó (Cairn.info)
Nommé par la reine, le gouverneur préside le conseil exécutif de l'île.Ouest-France, Michel DERRIEN, 05/05/2019
Chacun de ces objectifs est décomposé en sous-objectifs, placés sous la responsabilité d'un membre de l'équipe de direction, et suivis en conseil exécutif.Journal de gestion et d'économie médicales, 2008, Marc Penaud (Cairn.info)
Toute position figurant dans lespropositions de l'assemblée plénière qui diffère substantiellement des propositions des citoyens doit être mentionnée dans le rapport du conseil exécutif.Revue française d'administration publique, 2021, François Lafarge, Eleftheria Neframi, Michel Mangenot (Cairn.info)
Les instances semblent prêtes à évincer du conseil exécutif son conseiller écologie.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 06/03/2020
Je demande que le conseil exécutif soit chargé d'exécuter ces mesures sous sa responsabilité.Adolphe Thiers (1797-1877)
Suivant son usage, il avait conçu un plan général adopté par le conseil exécutif.Adolphe Thiers (1797-1877)
Le conseil exécutif délibère par ailleurs sur les décisions individuelles qui interviennent dans certains domaines.Revue du droit public, 2008, André Oraison (Cairn.info)
Il arrête l'ordre du jour des réunions du conseil exécutif.Revue du droit public, 2008, André Oraison (Cairn.info)
La convention, la commune, le conseil exécutif, les jacobins étaient en séance.Adolphe Thiers (1797-1877)
Ils ont également été le premier parti dans le monde à avoir organisé des élections en ligne pour élire un tiers de leur conseil exécutif.Réseaux, 2008, Raphaël Kies (Cairn.info)
Maintenant encore, négligeant l'étalage, il ne songeait qu'à s'emparer du conseil exécutif, dont il était membre, en dominant ou entraînant ses collègues.Adolphe Thiers (1797-1877)
Ensuite, dans les faits, la délégation de pouvoir du conseil exécutif envers chaque chef de pôle est très étendue, et donc disparate.La Revue de l'Ires, 2008, Cathy Suarez (Cairn.info)
Un conseil exécutif qui réunit présidente, vice-présidente, secrétaire et trésorier.Ouest-France, Marianne DEUMIÉ, 07/07/2016
Le conseil exécutif met en exergue un nombre limité d'actions identifiées comme clés par rapport aux objectifs institutionnels.Journal de gestion et d'économie médicales, 2008, Marc Penaud (Cairn.info)
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