consulaire
définition
exemples
Phrases avec le mot consulaire
Du reste, il n'avait pas un autre rôle sous le gouvernement consulaire.Alphonse de Lamartine (1790-1869)
En principe, ces juges ordinaires devaient appliquer la procédure consulaire caractérisée par sa rapidité et par l'absence d'épices.Histoire de la Justice, 2011, Jack Thomas (Cairn.info)
Leur activité s'inscrit dans un ensemble réunissant seize juges consulaires (bénévoles).Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 13/12/2018
Dans la correspondance consulaire, l'événementiel est raconté au jour le jour.Matériaux pour l'histoire de notre temps, 2012, Mathieu Jestin (Cairn.info)
En échange de votre inscription, on vous remettra une carte consulaire valable 5 ans, attestant que vous êtes placé sous la protection consulaire française.Capital, 31/07/2015, « La check-list du retraité candidat à l’expatriation »
C'est le sens des missions d'investigation commerciale que les dirigeants consulaires vont initier et organiser.Histoire, monde et cultures religieuses, 2016, Pascal Clerc (Cairn.info)
S'agissant de la protection diplomatique et consulaire, nous en sommes toujours au stade des balbutiements.Europarl
Le ministre de l'intérieur, le préfet, le maire, le général commandant la division, l'inspecteur-général de la gendarmerie et l'état-major de la garde consulaire l'accompagnaient.Louis Constant Wairy (1778-1845)
Duroc, qui gouvernait la maison consulaire, devenue maison impériale, dut la gouverner encore sous le titre de grand-maréchal du palais.Adolphe Thiers (1797-1877)
En effet, rappelons que dès sa création la juridiction consulaire avait suscité des réactions hostiles de la part des magistrats.Histoire de la Justice, 2007, Antonio Dos Santos (Cairn.info)
Ensuite, la prégnance du mythe consulaire souligne la faiblesse relative du champ mythologique de la gauche française.Cahiers Jaurès, 2008, Sudhir Hazareesingh (Cairn.info)
Après les longues grèves de l'an passé, les juges consulaires sont réconciliés avec le gouvernement et sa réforme de la justice commerciale ?Ouest-France, Marylise COURAUD, 11/01/2016
Les juges consulaires, bénévoles, sont au nombre de 22.Ouest-France, Emmanuelle METIVIER, 26/01/2023
Chambres consulaires et collectivités redoublent ensuite d'efforts pour accompagner au mieux les entrepreneurs.Ouest-France, Stéphanie Hancq, 23/03/2018
Ils lancent un appel aux associations, entreprises, chambres consulaires et collectivités prêtes à mettre à disposition leurs bâtiments.Ouest-France, Émilie CHASSEVANT, 11/11/2025
Le sujet est sensible chez les juges consulaires.Ouest-France, Jean-Pierre LE CARROU, 21/06/2014
Entre toutes les juridictions, la consulaire est celle qui devroit ce semble moins entreprendre sur les autres, et cependant c'est tout le contraire.Histoire de la Justice, 2007, Philippe Hrodej, Anne Moreau, Karine Audran (Cairn.info)
Soumis à des règles déontologiques et au secret professionnel, le juge consulaire prête serment et doit respecter les règles d'impartialité et d'indépendance.Capital, 30/06/2021, « Juge consulaire : définition, élection et rôle »
L'élection d'un juge consulaire se passe au scrutin plurinominal majoritaire à deux tours.Capital, 30/06/2021, « Juge consulaire : définition, élection et rôle »
Le juge consulaire est élu pour une durée de 2, renouvelable.Capital, 30/06/2021, « Juge consulaire : définition, élection et rôle »
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Définition ancienne de CONSULAIRE adj.
Qui a passé par la charge de Consul. Ciceron a été un homme Consulaire. une famille Consulaire. on a des medailles Consulaires des Consuls Romains. CONSULAIRE, se dit aussi de ce qui regarde la jurisdiction des Juges Consuls. L'action d'un Marchand contre un bourgeois n'est pas un fait consulaire.
Ces définitions du XVIIe siècle, qui montrent l'évolution de la langue et de l'orthographe françaises au cours des siècles, doivent être replacées dans le contexte historique et sociétal dans lequel elles ont été rédigées. Elles ne reflètent pas l'opinion du Robert ni de ses équipes. En savoir plus.
