consulaires
Formes
Pluriel de consulaire ( adjectif )
exemples
Phrases avec le mot consulaires
Le juge consulaire est élu par des délégués consulaires élus dans le ressort de la juridiction, des juges du tribunal de commerce et des anciens membres du tribunal de commerce.Capital, 30/06/2021, « Juge consulaire : définition, élection et rôle »
Dès les années 1980 apparaissent dans tous les lieux de vie des centres communautaires qui ne doivent rien à une quelconque assistance de services consulaires.politique étrangère, 2015, Bernard Godard (Cairn.info)
Enfin, l'accord prévoit de permettre au festival d'acquérir les bâtiments des chambres consulaires situés à l'entrée du site du festival.Ouest-France, Anthony RIO, 14/10/2024
Des décisions récentes témoignent d'un élargissement de la prise en compte des créanciers sociaux au niveau des juridictions consulaires.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1985, Pierre-Paul Van Gehuchten (Cairn.info)
Depuis 2014, l'élection des conseillers consulaires complète cette représentation par un dispositif de proximité.Capital, 01/09/2016, « Expatriation : c'est quoi être citoyen français à l'étranger ? »
C'est le sens des missions d'investigation commerciale que les dirigeants consulaires vont initier et organiser.Histoire, monde et cultures religieuses, 2016, Pascal Clerc (Cairn.info)
Il récompensa les services et la docilité des deux consuls, ses acolytes, en faisant aussi déclarer à vie leurs fonctions consulaires.Joseph Fouché (1759-1820)
Finalement, en décembre 2017, les juges consulaires lui accordent 180 millions d'euros.Capital, 19/06/2020, « Orange condamné à payer des dommages records »
Une fois les résultats connus, les noms des candidats juges consulaires élus sont affichés au greffe du tribunal de commerce.Capital, 30/06/2021, « Juge consulaire : définition, élection et rôle »
Faciliter les échanges commerciaux et les activités de la marine marchande pouvait être la compétence majeure des agents consulaires.Iakovos D. Michaïlidis
Enfin, l'article 8 du décret du 28 décembre 2016 a expressément exclu les fonctions notariales des agents consulaires du dispositif.Revue critique de droit international privé, 2017 (Cairn.info)
Enfin, un accord devrait permettre au festival d'acheter les bâtiments des chambres consulaires préemptés par la municipalité.Ouest-France, Anthony RIO, François SCHOCKWEILLER, 10/07/2024
Son dossier passe dans l'un des cinq comités d'agrément du département (un par pays) constitué de chefs d'entreprise, d'assureurs, d'experts-comptables, d'agents consulaires.Ouest-France, François BOSCHER, 07/04/2017
Lors d'une conférence générale, les juges consulaires des tribunaux de commerce ont annoncé un arrêt illimité d'activité à compter du lundi 8 décembre.Ouest-France, Loïc TISSOT, 05/12/2014
Aujourd'hui, les avocats en grève rencontrent les élus locaux et les chambres consulaires.Ouest-France, Sophie CAPELLE, 19/11/2014
En effet, six mois auparavant, le chef d'entreprise avait déjà cherché conseil auprès des juges consulaires.Ouest-France, François BOSCHER, 02/05/2024
Là aussi, l'agriculture reste d'abord l'affaire des agriculteurs et de leurs établissements consulaires.Sciences Eaux & Territoires pour tous, 2014, Corinne Eychenne, Laurence Barthe, Johan Milian (Cairn.info)
Confirmez ensuite votre opposition à votre agence par lettre recommandée en y joignant le récépissé de votre déclaration de perte ou de vol aux autorités de police ou consulaires.Capital, 23/07/2013, « Carte bancaire perdue, compte piraté : comment réagir pendant vos… »
Ecoles, institutions consulaires, associations, réseaux d'entrepreneurs peuvent vous aider par le biais de stages, de formations ou de simples consultations.Capital, 19/05/2015, « Êtes-vous prêt à vous lancer ? »
Mais ne pouvant pas tenir contre les grenadiers à cheval consulaires, ils rabattent sur notre demi-brigade et enfoncent les premiers pelotons qu'ils sabrent.Jean-Roch Coignet (1776-1865)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
