contrevenants
Formes
Masculin pluriel de contrevenant ( nom )
exemples
Phrases avec le mot contrevenants
Pour enrayer la pollution urbaine, faut-il mettre en place une véritable police de la propreté en ville et verbaliser les contrevenants ?Géo, 22/09/2011, « Faut-il créer une police de la propreté en ville ? »
Les sanctions encourues par les joueurs contrevenants vont de l'avertissement à la résiliation en passant par la suspension.Délibérée, 2019, Lily Martinet (Cairn.info)
Avec pédagogie, même lorsque les contrevenants cherchent à discuter les arrêtés préfectoraux et municipaux.Ouest-France, Marie MERDRIGNAC, 15/12/2020
Aussi, les interdictions se renouvelèrent-elles jusqu'en 1765, où, cette fois, six années de cachot attendent les contrevenants.Annales de démographie historique, 2012, Marion F. Godfroy (Cairn.info)
Sans doute une large part des contrevenants passera-t-elle entre les mailles du filet, faute de place dans les prétoires.Capital, 12/08/2009, « Le téléchargement illégal tuera-t-il la création musicale ? »
Là encore, l'imagination des contrevenants est importante, sinon sans borne.LEGICOM, 1998, Bertrand Delcros (Cairn.info)
Elle a pour maxime de laisser vieillir ses règlements pour faire donner dans le piège plusieurs contrevenants à la fois.Albert Du Casse (1813-1893)
Car le fisc, lui, vient pour le coup de se donner les moyens d'aller débusquer les contrevenants qui ne lui déclareraient pas de telles activités.Capital, 29/08/2016, « Travail non déclaré : souvent, c'est le salarié à domicile… »
A partir de la saison 2013/2014, les contrevenants risqueront une exclusion de toute compétition européenne.Capital, 12/01/2011, « Plus de la moitié des clubs de foot européens dans… »
L'objectif poursuivi à l'égard des contrevenants consiste à apporter une réponse systématique, rapide et de nature à les impressionner.Déviance et Société, 2008, Laura Aubert (Cairn.info)
C'est le sens des règles qui obligent et des sanctions prévues pour les contrevenants, qui garantissent l'ordre scolaire et plus généralement l'ordre social.Cahiers pédagogiques, 2022, Michel Tozzi (Cairn.info)
Une fois l'amende acquittée par les contrevenants, la leçon semble assimilée.Ouest-France, Isabelle SIGOURA, 13/11/2021
Dans les faits, les contrevenants sont rarement identifiés et le couple doit mettre la main à la poche.Ouest-France, Magali GRANDET, 27/12/2021
Pour récupérer leurs permis, les contrevenants ont dû passer une série de tests liés à la conduite.Ouest-France, Benoît ROBERT, 21/09/2012
Notre présence doit être visible, à la fois pour installer un sentiment d'insécurité chez les contrevenants et rassurer les usagers qui respectent les règles.Ouest-France, François BOSCHER, 13/12/2017
Les contrevenants se voient alors dans l'obligation d'installer un compteur d'eau intelligent à leurs frais.Ouest-France, Christian Veyre, 09/05/2018
Enfin, les contrevenants à ces réglementations s'exposent à de graves sanctions.Hermès, 2003, Éric Sautedé (Cairn.info)
Les contrevenants seront également enregistrés dans les registres de la police.Capital, 21/09/2020, « Un parc thaïlandais renvoie les déchets abandonnés aux touristes »
En cas de refus, les contrevenants s'exposent à 6 mois d'emprisonnement et 7.500 euros d'amende.Capital, 24/11/2021, « École à la maison : législation et enfants concernés »
À mon avis, il est bon d'élargir la notion de conduite fautive, qui permettra d'imputer aux contrevenants la responsabilité des infractions commises.Europarl
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