contribution volontaire
Exemples
Phrases avec les mots contribution volontaire
Le comité national de la contribution volontaire créé dès le mois d'avril répond à cet objectif.Genèses, 2010, Nicolas Delalande (Cairn.info)
C'est une contribution volontaire au profit de la communauté qui sera remboursée par des mensualités mises en place en commun accord entre les irrigants.Annales de géographie, 2021, Khaled Amrani (Cairn.info)
Ces problèmes sont propres au système actuel, qui se fonde sur des contributions volontaires et ad hoc soumises à différent processus décisionnels nationaux.Europarl
Les responsables de l'amicale des pompiers soulignent l'élan de générosité de la population lors des retours des dons pour contribution volontaire à leur calendrier.Ouest-France, 04/03/2021
Présenté comme une contribution volontaire, il s'agit en fait d'un impôt obligatoire sur les sociétés comme sur les individus.Le Mouvement Social, 2003, Marguerite Rollinde (Cairn.info)
Le comité national de la contribution volontaire s'inscrit dans la lignée des commissariats à l'emprunt national de 1918 et 1920.Genèses, 2010, Nicolas Delalande (Cairn.info)
Il est un fait que nous traversons actuellement une crise et que le tribunal, dont le financement est assuré par les contributions volontaires de divers pays, absorbe d'importantes sommes d'argent.Europarl
Cette contribution volontaire représente plus de 20 % des ressources financières de la paroisse.Ouest-France, 24/01/2015
L'expérience grand-ducale a démontré l'inefficacité d'un appel à la contribution volontaire.Europarl
Quand la contribution volontaire des armateurs plafonne à 23 000 €.Ouest-France, Charles JOSSE, 29/01/2021
Pour les résidents qui fréquentent principalement la forêt hors saison le véhicule de paiement retenu est la contribution volontaire à un fonds spécialisé.Revue d'économie politique, 2007, François Bonnieux, Alain Carpentier (Cairn.info)
Un troisième pilier à contribution volontaire est destiné à augmenter le niveau de retraite des personnes qui peuvent y consacrer une épargne supplémentaire.Retraite et société, 2004, Arnauld D’yvoire, Philippe DAVEAU, Alain ROZENKIER (Cairn.info)
Si le prince veut, au lieu d'une contribution volontaire, un impôt, en fixer le montant et le lever en vertu de sa volonté, la nation refuse.Pierre-Louis Roederer (1754-1835)
Il prescrivit un impôt extraordinaire de 400.000 ducats, qui fut immédiatement payé, avec un million sous forme de contributions volontaires.Paul Gaffarel (1843-1920)
Cet article synthétise des travaux récents en économie comportementale portant sur les comportements de contribution volontaire à la fourniture des biens publics.Revue économique, 2012, Marie Claire Villeval (Cairn.info)
Des précisions ont été apportées pour qualifier les dispositifs de contribution volontaire car les situations peuvent être très diverses.Les Cahiers du Numérique, 2013, Matthieu Noucher, Pierre Gautreau (Cairn.info)
Le sentiment d'équité est également présent dans le jeu de contribution volontaire au bien public.Revue d'économie politique, 2008, Thi Kim Cuong Pham† (Cairn.info)
La seconde est liée au véhicule de paiement retenu : la contribution volontaire.Revue d'économie politique, 2018, Patrick Arnold Ombiono Kitoto (Cairn.info)
Le niveau de contribution volontaire, intrinsèquement motivé, de ces développeurs est amené à se réduire lorsque la population opportuniste s'étend à l'intérieur de la communauté.Revue d'économie politique, 2007, Maryline Meyer, François Montagne (Cairn.info)
Il faudra que l'on discute rapidement si l'on doit passer par une contribution volontaire obligatoire.Ouest-France, Rosanne ARIES, 03/02/2013
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