contumaces

Cela implique que les témoins puissent être punis s'ils s'enfuient, en général par des amendes appliquées aux contumaces.Histoire de la Justice, 2014, Jean-Pierre Allinne (Cairn.info)

En même temps, 20 autres prévenus, à titre de complices, subirent le même sort, et plus de 30 furent décrétés de prise de corps comme contumaces.François-Xavier Garneau (1809-1866)

La situation des exilés, volontaires, contumaces, proscrits, est la plus propice à une poursuite du militantisme, malgré la surveillance policière.Le Mouvement Social, 2014, Constance Bantman (Cairn.info)

Les travaux forcés à perpétuité avaient été prononcés contre leurs complices évadés et contumaces.Victor Hugo (1802-1885)

La longue liste des contumaces indique que de nombreux noms ont été arrachés aux coupables, et parmi eux sans doute, plusieurs des receleurs poursuivis.Annales de démographie historique, 2006, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)

Toutes les poursuites ne s'adressaient point toutefois à des accusés contumaces ou fugitifs.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)

Le procès, hélas, ne livre aucune information sur ces témoins contumaces.Histoire de la Justice, 2014, Didier Lett (Cairn.info)

Le nombre restreint de détenus ou de contumaces concernés en 2005 par une éventuelle amnistie sert d'argument aux seconds.L'Homme et la société, 2006, Hervé Rayner (Cairn.info)

La répression est modérée, épargnant les chefs, ne condamnant que les contumaces et quelques malheureux agents subalternes.Histoire, économie α société, 2008, Jean-Noël TARDY (Cairn.info)

Elle frappe, en premier lieu, ceux qui ne peuvent acquitter leur amende, mais aussi les contumaces et les rebelles, ainsi que les traîtres et leurs familles.Hypothèses, 2007, François Bérenger (Cairn.info)