contumaces

En même temps, 20 autres prévenus, à titre de complices, subirent le même sort, et plus de 30 furent décrétés de prise de corps comme contumaces.François-Xavier Garneau (1809-1866)

Il semble que les embarcations britanniques emportaient les déçus du régime d'annexion ou les contumaces, équipés pour être relâchés, quelque temps après, avec des objectifs précis.Annales historiques de la Révolution française, 2006, Paul Bergounioux (Cairn.info)

La situation des exilés, volontaires, contumaces, proscrits, est la plus propice à une poursuite du militantisme, malgré la surveillance policière.Le Mouvement Social, 2014, Constance Bantman (Cairn.info)

Cela implique que les témoins puissent être punis s'ils s'enfuient, en général par des amendes appliquées aux contumaces.Histoire de la Justice, 2014, Jean-Pierre Allinne (Cairn.info)

Toutes les poursuites ne s'adressaient point toutefois à des accusés contumaces ou fugitifs.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)

Le procès, hélas, ne livre aucune information sur ces témoins contumaces.Histoire de la Justice, 2014, Didier Lett (Cairn.info)

La longue liste des contumaces indique que de nombreux noms ont été arrachés aux coupables, et parmi eux sans doute, plusieurs des receleurs poursuivis.Annales de démographie historique, 2006, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)

Les travaux forcés à perpétuité avaient été prononcés contre leurs complices évadés et contumaces.Victor Hugo (1802-1885)

Plusieurs exécutions de condamnations prononcées contre des contumaces sont ordonnées par effigie.Revue du Nord, 2009, Renée Martinage (Cairn.info)

Le nombre restreint de détenus ou de contumaces concernés en 2005 par une éventuelle amnistie sert d'argument aux seconds.L'Homme et la société, 2006, Hervé Rayner (Cairn.info)