dispositif transitoire

Les dispositifs transitoires applicables dans l'attente d'une décision doivent eux aussi être améliorés.Études économiques de l'OCDE, 2017 (Cairn.info)

Un dispositif transitoire est mis en place jusqu'à la prochaine convention.Ouest-France, 14/07/2021

Les libéraux veulent éviter une telle situation et c’est la raison pour laquelle il faudrait mettre en place un dispositif transitoire.Europarl

Elle se développe dans la multiplicité des projets qui se succèdent et dont chacun est un dispositif transitoire.Multitudes, 2004, Anne Querrien (Cairn.info)

C'est une affaire de temps qui nécessite des étapes, des passages par des dispositifs transitoires.Vie sociale, 2015, Patrick Dubéchot (Cairn.info)

Le graphique n°2 présente ce dispositif ainsi que tous les autres dispositifs français d'exonérations générales mis en œuvre depuis 1993, en omettant les nombreux dispositifs transitoires.Revue française d'économie, 2014, Etienne Lehmann, Yannick L’Horty (Cairn.info)

Présenté comme un dispositif transitoire, il s'inscrit cependant dans un ensemble de pratiques qui contribuent à une redéfinition des rôles, pour les partenaires de la décentralisation.Revue Française des Affaires sociales, 2001, Maryse Bresson (Cairn.info)

Pour les seconds, il s'agit d'un dispositif transitoire, destiné à s'éteindre une fois réalisée l'intégration de la minorité linguistique.Les Cahiers de l'Orient, 2011, Michel Francard (Cairn.info)

La période de mise en œuvre de la réforme s'achève lentement, et divers dispositifs transitoires ont permis d'amortir l'impact de la réduction du temps de travail sur l'organisation hospitalière.Esprit, 2007, François Crémieux (Cairn.info)

Il s'agissait d'un dispositif transitoire, ne réglant pas le sort d'embryons conçus depuis l'entrée en vigueur de la loi et ne faisant plus l'objet d'un projet parental.Revue Française des Affaires sociales, 2002, Hélène Khodoss (Cairn.info)