examen périodique
exemples
Phrases avec le mot examen périodique
Tant que des mesures sont en place, le pays doit se soumettre à un examen périodique dans lequel il doit justifier le maintien des restrictions.Revue d'économie financière, 2020, Bruno Cabrillac, Clément Marsilli, Sophie Rivaud (Cairn.info)
Soumettre les services financés sur fonds publics à des examens périodiques.Études économiques de l'OCDE, 2006 (Cairn.info)
L'aptitude intellectuelle est assurée par une période d'examens et de préparation avant l'entrée en fonction, ainsi que des examens périodiques ensuite.Revue française d'histoire des idées politiques, 2004, Guillaume Tusseau (Cairn.info)
Tout devrait être fait pour utiliser les meilleures connaissances scientifiques et les méthodologies disponibles en vue du traitement et de l'examen périodique des questions de bioéthique.Revue internationale des sciences sociales, 2005 (Cairn.info)
Pour l'examen périodique de 2017, les lettres d'allégations ont été préparées dès 2016.Critique internationale, 2018, Fatiha Kaouès (Cairn.info)
Ne jamais négliger des examens périodiques du reste de la santé oculaire est également important : un fort myope, même opéré, demeure toujours à risque de déchirure de la rétine !Ça m'intéresse, 27/01/2020, « Chirurgies réfractives au laser : quand ça vire au cauchemar »
Une fois appliquée, toute mesure de sûreté devrait faire l'objet d'un examen périodique afin de vérifier que ses conditions demeurent réunies.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, Bertrand de Lamy (Cairn.info)
L'agriculteur assure, par ailleurs, qu'il ne savait pas que les engins de levage doivent passer un examen périodique.Ouest-France, Jérom FOUQUET, 08/02/2024
Cette note est suivie en ce sens que l'agence procède à des examens périodiques de la situation de l'émetteur en vue de confirmer ou de modifier la note initialement attribuée.Revue française de gestion, 2003, Philippe Raimbourg (Cairn.info)
Il s'agit d'un accord-cadre, appelé à durer, avec un examen périodique de ce qui a été promis et réalisé.Négociations, 2017, Michel Bourban (Cairn.info)
Une clause de revoyure est ainsi prévue, permettant un examen périodique de l'ensemble des mesures et bonnes pratiques contenues.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2016, Édouard Geffray (Cairn.info)
Les athlètes bénéficient déjà, dans le cadre de la surveillance médico-sportive, d'examens périodiques fréquents.Droit et société, 2017, Baptiste Viaud, Baptiste Faucher (Cairn.info)
Deuxièmement, que les examens périodiques universels incluent également la participation d'experts indépendants.Europarl
L'enseignement traditionnel a pour objectif de faire acquérir des connaissances, que des programmes énumèrent et dont la fixation provisoire et fugace est contrôlée par des examens périodiques.Cahiers Bruxellois, 2015, Sylvain Wagnon (Cairn.info)
L'autre question concerne la relation entre le mécanisme d'examen périodique universel et les procédures spéciales utilisées dans les différents pays.Europarl
Cette politique du rapportage est pratiquée depuis de nombreuses années dans le domaine de la protection internationale des droits de l'homme via l'examen périodique universel par exemple.Association la Revue nouvelle, 2016, Benjamin Denis (Cairn.info)
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