exonérant
Formes
exemples
Phrases avec le mot exonérant
Un excès de construction participerait d'une communauté de déni renvoyant le patient à sa pulsionnalité et exonérant l'analyste de s'interroger sur sa façon de travailler.Revue française de psychanalyse, 2008, François Richard (Cairn.info)
On peut d'ailleurs s'interroger sur le fait qu'en exonérant les services sociaux de manière indifférenciée, on accorde un cadeau fiscal plus important aux couches les plus favorisées de la population.Revue économique, 2002, Jean-François Gautier (Cairn.info)
Une loi exonérant de toute responsabilité les chefs de clans rivaux et instaurant une simili-justice, boiteuse, sélective et incongrue, qui frappe ainsi certaines victimes une deuxième fois.Les Cahiers de l'Orient, 2015, Ziyad Baroud (Cairn.info)
Il n'existe pas, en droit français ou ailleurs à ma connaissance, une disposition exonérant l'humour du champ d'application des normes qui encadrent l'exercice de la liberté d'expression.Archives de politique criminelle, 2018, Thomas Hochmann (Cairn.info)
Le rendement n'est pas si ridicule (1,5 à 2 % l'an) et, côté succession, le fisc se montrera généreux, en exonérant 75 % de la valeur de la forêt.Capital, 05/04/2018, « Comment réduire les droits de succession »
Certes, la compétence peut être mise en œuvre dans différents contextes sans donner lieu à des apprentissages supplémentaires (exonérant ainsi l'entreprise d'une partie des coûts d'adaptation).Revue internationale de recherches en éducation et formation des adultes, 2007, Philippe Dautrey (Cairn.info)
Une nouvelle proposition est en cours d'examen, qui supprimerait la pénalité liée au mariage en exonérant d'impôt 50 % du revenu secondaire.Études économiques de l'OCDE, 2006 (Cairn.info)
Il prend notamment des mesures pour favoriser l'installation d'investisseurs et d'usines dans le secteur agricole, en les exonérant de taxes.Ouest-France, Fanette BON, 15/03/2023
Son ouvrage attaque le résultat d'une politique tout en exonérant l'auteur réel du déraillement éthiopien.Diogène, 2011, Messay Kebede, Christine Klein-Lataud (Cairn.info)
Dans différentes branches du droit, le motif légitime se présente comme un obstacle à l'application de la norme tantôt en fondant un droit, tantôt en exonérant d'un devoir.RSC, 2013, Bertrand de Lamy (Cairn.info)
Et le politique ne saurait se défausser de ce choix en laissant aux différents acteurs le soin de se répartir les tâches, et en exonérant par avance ses propres responsabilités.Sécurité globale, 2008, Alain Chouet (Cairn.info)
Le principe de cette nouvelle contribution conduit à imposer significativement l'investissement immobilier en exonérant les autres formes d'investissement.Constructif, 2018, Jean-Étienne Chatelon (Cairn.info)
Malheureusement, le législateur a choisi la voie inverse en 2006 en exonérant les plus-values sur les titres détenus depuis plus de 8 ans.Regards croisés sur l'économie, 2007, Henri Sterdyniak (Cairn.info)
L'observation exonérant le patronat textile de la responsabilité de la construction des courettes est fondée, sans qu'il faille donner au propos une portée trop générale.Revue du Nord, 2008, Philippe Guignet (Cairn.info)
Les théories du complot, comme la superstition, offrent des explications simples en désignant des causes uniques extérieures à nous et en nous exonérant de nos responsabilités.Diogène, 2015, Jean-Bruno Renard (Cairn.info)
La norme ne peut plus être un test conventionnel ne garantissant pas le résultat et exonérant des tricheurs pour peu qu'ils aient réussi à respecter les règles à la lettre.Annales des Mines - Responsabilité et environnement, 2016, Xavier Ploquin (Cairn.info)
Cette image, exonérant le praticien de son serment dans l'exercice habituel, n'assigne-t-elle pas le patient précaire aux réseaux caritatifs, ainsi promus spécialistes de l'accueil de ce public ?Rhizome, 2017, François Journet (Cairn.info)
Peut-on considérer les faits naturels comme une force majeure exonérant l'administration de toute responsabilité ?Revue juridique de l'environnement, 2021, Wahid Ferchichi (Cairn.info)
L'absence de propriété civile exonérant de la taxe de mainmorte.Droit et Ville, 2022, Morgan Schmiederer (Cairn.info)
Du coup, celles-ci renforcent leur position de dépositaire exclusif de la confiance, exonérant les autres intervenants d'un jugement propre.Esprit, 2015, François Meunier (Cairn.info)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
