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Phrases avec le mot graduelle

Fiscalement, la donation graduelle permet de réduire les droits de succession.Capital, 09/07/2019, « Donation graduelle : définition et fiscalité »
Ce classement initial permet de souligner quelques traits de la formation et de la reconfiguration graduelle du profil des chercheurs du département.Cahiers Sens public, 2016, Eduardo Remedi Allione, Rosalba Genoveva Ramírez García (Cairn.info)
L'intervention des agents en cas de verglas ou de neige est graduelle.Ouest-France, Mathieu CHARRIER, Kristell LE GALL, 29/11/2021
Après avoir atteint 459,3 millions d'euros en 2013, ces réserves ont ensuite connu une diminution graduelle au cours des années suivantes.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2020, Damien Piron, Baptiste Vanderclausen (Cairn.info)
Lors de la signature de l'acte de donation graduelle, le premier bénéficiaire paie des droits de mutation à titre gratuit sur l'actif ainsi transmis.Capital, 09/07/2019, « Donation graduelle : définition et fiscalité »
Chez les non-francotropes, l'augmentation est graduelle de 1970 à 2006, passant d'environ 0,2 à environ 0,5.Population, 2015, Patrick Sabourin, Alain Bélanger (Cairn.info)
Je me félicite également de l’approche graduelle et de l’exclusion des activités à bas risque.Europarl
De façon graduelle, les proportions de personnes hors couple diminuent lorsque l'on s'élève dans l'échelle sociale (figure 2).Ça m'intéresse, 11/01/2021, « Vivre célibataire aujourd’hui, loin des idées reçues »
Pour réaliser une donation graduelle ou résiduelle, il faut signer un acte devant un notaire.Capital, 08/08/2012, « Les atouts méconnus des donations en deux temps »
Elle s'exerce dans ce moment d'émergence graduelle et discrète de l'opportunité.Revue française de gestion, 2010, Olivier Germain (Cairn.info)
En sus, le code pénal propose un mouvement de pénalisation graduelle selon l'intérêt en jeu.Archives de politique criminelle, 2005, Kouakou Eloi Yao (Cairn.info)
À l'époque, elle avait été graduelle, de 7 % à 15 % selon la taille des bateaux.Ouest-France, Carole TYMEN, 17/11/2023
Puis, de façon graduelle, le salaire horaire moyen diminue dans les domaines de la construction, l'immobilier, le transport, l'administration publique, le commerce et la santé.Ouest-France, Dominique GUILLOT, 13/09/2021
L'interaction graduelle entre les personnages principaux est bien amenée.Ouest-France, Sounkoura-Jeanne DEMBÉLÉ, 01/02/2024
Une hausse graduelle avait été notée depuis 2015.Ouest-France, Philippe RICHARD, 16/05/2024
Mais pas trop longtemps, il faut vite continuer, de façon plus graduelle.Ouest-France, Olivier DUPLESSIX, 16/11/2020
Deuxièmement, le paramètre de lissage de 0,37 indique que la transition d'un régime à l'autre se fait de manière graduelle.Revue économique, 2012, Anne-Laure Delatte, Julien Fouquau (Cairn.info)
Le donataire, premier bénéficiaire de la donation graduelle, n'a pas le droit de vendre ou de donner le bien qu'il a reçu.Capital, 09/07/2019, « Donation graduelle : définition et fiscalité »
La donation graduelle permet au donateur d'organiser la transmission de son patrimoine en deux temps, et d'avantager ainsi successivement plusieurs bénéficiaires.Capital, 09/07/2019, « Donation graduelle : définition et fiscalité »
Les économies des pays candidats à l'élargissement campent un autre problème car elles risquent d'être éternellement assistées si on ne prévoit pas une adaptation graduelle.Europarl
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