immatriculée
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exemples
Phrases avec le mot immatriculée
Cependant, l'application des résultats probants à la pratique est considérée comme une habileté exigée d'une infirmière immatriculée de niveau débutant en contexte néobrunswickois (4,5).Recherche en soins infirmiers, 2021, Caroline Gibbons, Jimmy Bourque, Tim Aubry (Cairn.info)
Pour autant, une fois la société immatriculée, il n'est pas nécessaire de conserver ce compte professionnel, même si dans les faits c'est une pratique très courante.Capital, 05/03/2019, « Compte bancaire professionnel : obligatoire ou facultatif ? »
Par conséquent, elle ne peut commencer à exercer son activité commerciale qu'après avoir été immatriculée.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Il est donc très probable que vous ayez à engager un certain nombre de frais avant que cette société ne soit officiellement créée, c'est-à-dire avant qu'elle ne soit immatriculée.Capital, 29/03/2021, « La reprise des actes d'une société en formation : comment… »
Pour analyser ces chiffres, il faut nécessairement intégrer nos compatriotes binationaux, qui représentent 42,1 % de la population immatriculée dans les consulats.Ouest-France, 20/05/2014
Les autres formes juridiques telles que la société en nom collectif, l'entreprise enregistrée (immatriculée) ou individuelle, la coopérative et la société en commandite représentent tout au plus de 3 %.Gestion 2000, 2016, Maripier Tremblay, Yvon Gasse (Cairn.info)
Dans le cas du documentaire, la majorité des films n'est pas immatriculée de cette façon.Terrains & Travaux, 2007, Émilie Sauguet (Cairn.info)
Dans les deux cas, on peut se défaire aussi d'une voiture essence, si elle a été immatriculée avant 1997.Ouest-France, Elisabeth PETIT, 03/12/2018
Une voiture immatriculée compte comme une voiture vendue dans les bilans des constructeurs.Ouest-France, Laurent LE GOFF, 07/06/2014
Cependant, une entreprise peut aussi être immatriculée, tout en pratiquant dans une certaine mesure la fraude fiscale et en ne déclarant qu'une partie de ses effectifs.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Une société prend naissance lorsqu'elle est immatriculée au registre du commerce géré par le tribunal régional compétent.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Une entreprise qui estime avoir subi un préjudice économique ne peut engager de procédure que si elle est immatriculée dans la commune.Études économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)
Si elle est déjà immatriculée, elle doit être radiée d'office.Droit et ville, 2015, Jacques Combret (Cairn.info)
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