indemnité financière

Cet engagement prend la forme d'une indemnité financière payable aux clients émetteurs, dès lors que la qualité de service est inférieure à celle qui a été contractualisée.Flux, 2011, Magali Cecchet (Cairn.info)

Assurément honorifique et gratifiante, elle ne procure aucune indemnité financière, ce qui amoindrit à coup sûr le nombre de postulants pour une charge à risques financiers élevés.Revue du Nord, 2001, Joffrey Merlin (Cairn.info)

Les sapeurs-pompiers bénéficient quant à eux d'une indemnité financière (prime de feu) qui est prise en compte pour le calcul de leur pension.Capital, 19/10/2018, « La pénibilité, question potentiellement explosive de la réforme des retraites »

En effet, pendant la période où le joueur est mis à disposition de son équipe nationale, le club employeur continue de le rémunérer et cela sans aucune indemnité financière.Revue critique de droit international privé, 2017, Johanna Guillaumé (Cairn.info)

L'acquitté sortit libre, non sans percevoir une indemnité financière pour les trois jours où il avait été placé en détention.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2011 (Cairn.info)

Premièrement, on se situe dans une logique de compensation personnelle, qui peut prendre la forme d'un reclassement, d'une indemnité financière, etc.Revue de l'OFCE, 2010, Françoise Milewski (Cairn.info)

En introduisant une indemnité financière, on incite les salariés employables à quitter l'entreprise.@GRH, 2015, Rémi Bourguignon, Pierre Garaudel (Cairn.info)

Il n'a droit à aucune indemnité financière, mais peut prétendre à d'autres services tels que la recherche d'emploi.THÉRAPIE FAMILIALE, 2002, André Kuenzli (Cairn.info)

Le requérant ne se voit accorder qu'une indemnité financière à titre de satisfaction équitable.Journal du Droit des Jeunes, 2006, Thierry Moreau (Cairn.info)

Un congé de reconversion de 24 mois, une indemnité financière substantielle, des départs en pré-retraite et les services d'une bonne société de reconversion.La Revue de l'Ires, 2005, Danièle Linhart (Cairn.info)