itinéraire normal

Dans pareille hypothèse, il nous semble naturel d'admettre qu'un écart, certes conscient mais subi, par rapport au trajet habituel ne soit pas regardé comme faisant quitter l'itinéraire normal.Le Droit Ouvrier, 2010, Mattias Guyomar (Cairn.info)

D'abord, les itinéraires normaux d'un agrégé de droit public, c'est-à-dire qu'il s'est intéressé au droit constitutionnel classique.Revue française de droit constitutionnel, 2019, Didier Maus (Cairn.info)

Quant aux nécessités de la vie courante, leur prise en compte traduit le libéralisme avec lequel le juge comme le législateur manient la notion d'itinéraire normal.Le Droit Ouvrier, 2010, Mattias Guyomar (Cairn.info)

La notion d'itinéraire normal recouvre une seconde catégorie de trajets correspondant aux hypothèses dans laquelle l'agent se détourne, pour des motifs justifiés, de son trajet habituel.Le Droit Ouvrier, 2010, Mattias Guyomar (Cairn.info)

En l'état actuel de votre jurisprudence, la notion d'itinéraire normal recouvre deux catégories distinctes de trajets.Le Droit Ouvrier, 2010, Mattias Guyomar (Cairn.info)

Mais vous acceptez qu'il puisse exister, à l'aune de ces critères, plusieurs itinéraires normaux.Le Droit Ouvrier, 2010, Mattias Guyomar (Cairn.info)