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Phrases avec le mot justificatives

Toutefois, certaines fonctionnalités ne sont pas accessibles sur mobile comme le dépôt de dossier avec pièces justificatives.Ouest-France, 04/03/2021
Ce volume, par les pièces justificatives qui le terminent, contient quelques documents curieux pour l'histoire.Charles Athanase Walckenaer (1771-1852)
Enfin, quelle que soit la nature de l'incident, conservez toutes les pièces justificatives qui ne manqueront pas de vous être demandées.Capital, 15/07/2014, « Cartes bancaires : le coût d'une carte haut de gamme… »
Les pièces justificatives à fournir dépendent de la forme juridique choisie pour exercer l'activité artisanale.Capital, 08/02/2021, « Pourquoi et comment s'immatriculer au répertoire des métiers ? »
Il faudra envoyer certaines pièces justificatives dans les jours qui suivent afin de valider définitivement votre compte.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 17/08/2021
Pour récupérer votre permis, vous devez vous rendre à la préfecture et présenter les pièces justificatives.Capital, 15/07/2019, « Permis bateau option côtière : conditions et coût »
De plus, avec les registres de comptes proprement dits sont conservées les pièces justificatives des comptes, ce qui permet de combler certaines lacunes.Histoire urbaine, 2019, Auderic Maret (Cairn.info)
Dans les 30 jours qui suivent votre souscription, vous allez devoir confirmer votre profil en fournissant certaines pièces justificatives.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 19/01/2021
Les bateaux dont les demandes sont en instance se trouvent désormais dans l'une des trois catégories.64 ont fourni l'intégralité des pièces justificatives requises.Ouest-France, Marie CAROF-GADEL, 29/09/2021
Le compte, avec les pièces justificatives, leur sera communiqué sur le récépissé de l'un d'eux.Aristide Briand (1862-1932)
Il doit simplement tenir un livre de recettes, conserver toutes ses pièces justificatives et, si besoin, tenir un registre récapitulatif d'achats.Capital, 05/11/2019, « Comment devenir micro-entrepreneur ? »
Il souligne la qualité du volume de transcription des textes mis en pièces justificatives qui témoigne de ses progrès en matière de paléographie.Histoire & Sociétés Rurales, 2008 (Cairn.info)
Ensuite, seuls les services qui présentent des pièces justificatives supérieures au montant de la rémunération de base peuvent bénéficier d'une subvention spécifique.Courrier hebdomadaire, 2003, Michel Davagle (Cairn.info)
Il s'agit d'un travail audacieux porté par un apparat critique dense et pertinent et par une grande variété de pièces justificatives.Revue du Nord, 2020 (Cairn.info)
Il s'agit en effet de pièces justificatives (particula) dont on a vu qu'elles servaient d'appui, dès le xiiie siècle, à la rédaction des comptes finaux.Médiévales, 2018, Jean-Louis Gaulin (Cairn.info)
Ce service leur permet de faire leur demande et d'envoyer les pièces justificatives correspondantes par voie dématérialisée.Capital, 24/03/2017, « Retraite : tout ce que vous pouvez désormais faire en… »
Il doit ensuite lui être adressé, accompagné de toutes les pièces justificatives.Capital, 24/11/2017, « Ces aides sociales méconnues auxquelles vous avez peut-être droit »
Elle se fait sur un entretien annuel, avec des pièces justificatives de la situation familiale.Ouest-France, 05/11/2020
Soyez attentif aux délais à respecter pour adresser votre demande au teneur de compte, ainsi qu'aux pièces justificatives à fournir.Ouest-France, 23/03/2021
Dans la deuxième phase, nous posons les bases justificatives de la négociation, fondées sur l'opposition endogène/exogène.Natures Sciences Sociétés, 2012, Olivier Barrière, Jean-François Faure (Cairn.info)
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