meublants

Il fallait se faire prêter tous les meubles meublants, sans exception aucune.Pons de l'Hérault (1772-1853)

Ainsi celui qui fabrique de faux meubles meublants n'est pas juridiquement un faussaire puisque de tels biens ne sont pas mentionnés dans la liste légale des biens protégés.Archives de politique criminelle, 2017, Elisabeth Fortis (Cairn.info)

On distingue les fauteuils meublants, rangés le long des murs, des fauteuils cabriolets qu'on déplace au gré du nombre de visiteurs.Romantisme, 2015, Éléonore Reverzy (Cairn.info)

Les quatre hommes disposent aussi du pouvoir de vendre, de gré à gré ou par enchères publiques, tous les immeubles, meubles meublants et autres effets mobiliers.Droits, 2021, Mathieu Perrin (Cairn.info)

Par défaut, les meubles meublants font l'objet d'une évaluation forfaitaire de 5 % de la valeur de la succession.Capital, 06/12/2013, « Optimiser la transmission d'un patrimoine : les réflexes à avoir… »

Cette réticence est particulièrement fréquente en matière de donations mobilières d'œuvres d'art, d'objets de collection et de meubles meublants.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, François Derème (Cairn.info)

Un second partenariat devra se faire avec le mécénat pour l'acquisition des meubles meublants et objets mobiliers destinés aux parties communes.Vie Sociale et Traitements, 2004 (Cairn.info)