modifier + article
exemples
Phrases avec le mot modifier + article
Les amendements adoptés modifiant ces articles sont les suivants : 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110 et 135.Europarl
Il est exact que modifier un article requiert une majorité qualifiée.Europarl
En effet, cet article modifie l'article 66 de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 et insère un article 66-1.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2007, Véronique Bertile, Alexis Le Quinio, Xavier Magnon (Cairn.info)
Pour mettre un terme à cette situation selon eux ambiguë, les politiciens nationalistes, les entreprises et les médias insistent de concert sur la nécessité de modifier cet article trop pacifiste.Rue Descartes, 2009, Yuji Nishiyama (Cairn.info)
Je voudrais par conséquent suggérer de modifier le paragraphe 15 comme suit : « envisage à cet égard de modifier l'article 34 de son règlement ».Europarl
Nous avons soutenu l'amendement 13 qui modifie l'article 220, paragraphe 2, dans le sens que nous désirons.Europarl
Ils ont modifié l'article 24 sur la diffusion d'images de policiers.Ouest-France, Pierrick BAUDAIS, 16/03/2021
Au regard des enjeux et de la lourdeur de la polémique, il n'est pas envisageable de modifier cet article autrement que par la voie référendaire.Commentaire, 2002, Pierre-Yves Quiviger (Cairn.info)
Un avenant modifie un article du contrat d'affermage concernant la fourniture gratuite de l'eau, en cas d'incendie et lors d'essais.Ouest-France, 17/12/2015
Dans celle-ci, tout un chacun peut l'enrichir et modifier des articles.Cahiers philosophiques, 2015, Pierre Willaime, Alexandre Hocquet (Cairn.info)
Le projet ne pourrait exister sans cela, car un contributeur n'aurait pas le droit de modifier un article sans demander préalablement l'autorisation de tous les autres auteurs.Medium, 2012, Rémi Mathis (Cairn.info)
Toutes les pressions exercées jusqu'à présent ont échoué à faire modifier cet article.Europarl
Si nous souhaitons modifier cet article, ainsi soit-il.Europarl
Le texte, dont les sénateurs ont modifié plusieurs articles, pérennise des mesures inspirées de l'état d'urgence.Ouest-France, 30/06/2021
Un texte paraîtra inapplicable s'il prétend modifier un article sans mentionner les références ou les mots auxquels il se réfère.Documentaliste-Sciences de l'information, 2014, Thierry-Xavier Girardot (Cairn.info)
Nous devons donc modifier cet article afin de contrôler les abus, et n’autoriser les exceptions que dans des conditions inhabituelles et clairement définies, comme par ex.Europarl
Jusqu'à présent, concernant le vote de ce rapport, nous avons voté sur une série d'amendements modifiant les articles 15, 16 et 17.Europarl
Il ne se proposait plus de modifier un article existant, en l'occurrence l'article 24 bis.Histoire@Politique, 2009, Vincent Duclert (Cairn.info)
Les amendements déposés pour modifier cet article ont également été rejetés en 1ère lecture.Journal du Droit des Jeunes, 2009, Francisco Padilla (Cairn.info)
Ces universitaires ont accepté de relire les versions initiales et les versions modifiées des articles soumis.Question(s) de management, 2012, Jean Marie Peretti (Cairn.info)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
