motu proprio
définition
exemples
Phrases avec le mot motu proprio
Le nouveau motu proprio innove donc en la matière en établissant, pour la première fois, une prescription de ces délits.L'Année canonique, 2018, Emmanuel Petit (Cairn.info)
La question des femmes dans ce motu proprio fut posée immédiatement, y compris par des évêques, mais ce n'était pas une préoccupation majeure.Nouvelle revue théologique, 2021, Arnaud Join-Lambert, André Haquin (Cairn.info)
La parution du motu proprio vous a-t-elle surpris ?Lumen Vitae, 2022, Vincent Jordy, Roland Lacroix, Joël Molinario (Cairn.info)
Le nombre d'ordonnances édictées motu proprio restait en effet limité, malgré leur accroissement dès 1350 au plus tard.Revue historique, 2012, Jonas Braekevelt, Jan Dumolyn (Cairn.info)
Le premier motu proprio sur le conseil des ministres me fut remis quand j'étais souffrant.François Guizot (1787-1874)
Mais il faudra faire attention à ne pas instrumentaliser le motu proprio, à ne pas l'utiliser pour ce qu'il n'est pas fait.Lumen Vitae, 2022, Vincent Jordy, Roland Lacroix, Joël Molinario (Cairn.info)
Ce motu proprio est pourtant un événement, en deux sens.Nouvelle revue théologique, 2021, Arnaud Join-Lambert, André Haquin (Cairn.info)
Enfin la demoiselle fut posée au-dessus d'une œillère isabelle, où elle attendit le moment d'utiliser motu proprio la première haleine favorable.Raymon Roussel (1877-1933)
En revanche, à partir de l'entrée en vigueur du motu proprio, c'est le régime du can.L'Année canonique, 2008, Philippe Toxé (Cairn.info)
Comment alors articuler le motu proprio avec le can.Bruno Gonçalves
De plus, en abordant la question des conférences épiscopales, le motu proprio leur accorde des pouvoirs spécifiques.L'Année canonique, 2013, Charlemagne Didace Malonga Diawara-Doré (Cairn.info)
Avec le motu proprio, des personnes vont être engagées sur la durée, de manière stable.Lumen Vitae, 2022, Vincent Jordy, Roland Lacroix, Joël Molinario (Cairn.info)
L'évêque peut agir motu proprio ou à la demande du juge qui lui demande de décider, ce qu'il fera par décret.L'année Canonique, 2019, Philippe Toxé (Cairn.info)
Est-ce que l'application du motu proprio va faire bouger la ministérialité ordonnée ?Lumen Vitae, 2022, Vincent Jordy, Roland Lacroix, Joël Molinario (Cairn.info)
Nous voyons donc bien que le motu proprio a abrogé l'obligation de la double conforme mais non la double conforme elle-même.Philippe Toxé
La seconde remarque concerne la très grande souplesse procédurale possible introduite par le motu proprio.Bruno Gonçalves
Le débat lancé par le motu proprio n'est donc pas clos.Études, 2007, Pierre de Charentenay s.j. (Cairn.info)
Le pape a promulgué un motu proprio qui réforme un certain nombre de points de la procédure de déclaration de nullité du mariage.Sabine Claeyssens, François Escaffre
Situation pour le moins inédite, qui confirme l'idée que ce motu proprio, pensant résoudre une difficulté, en a ajouté bien d'autres.L'Année canonique, 2018, Benoît Merly (Cairn.info)
Il y a dans le préambule du motu proprio des réponses officielles à certaines de ces questions.Philippe Toxé
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