motu proprio
définition
exemples
Phrases avec le mot motu proprio
Est-ce que l'application du motu proprio va faire bouger la ministérialité ordonnée ?Lumen Vitae, 2022, Vincent Jordy, Roland Lacroix, Joël Molinario (Cairn.info)
L'ouvrage présente donc le récent motu proprio d'après l'analyse d'enseignants d'une université pontificale qui sont aussi des praticiens du droit.L'Année canonique, 2017, Emmanuel Petit (Cairn.info)
Il s'agit d'une restriction motu proprio et non d'une mise en œuvre du dernier concile, ce qui ne délégitime pas la mesure.Revue des sciences philosophiques et théologiques, 2006, Hervé Legrand (Cairn.info)
Notre réflexion s'efforce à montrer la place que le motu proprio de 1966 réserve aux conférences épiscopales.L'Année canonique, 2013, Charlemagne Didace Malonga Diawara-Doré (Cairn.info)
Le premier motu proprio sur le conseil des ministres me fut remis quand j'étais souffrant.François Guizot (1787-1874)
La question des femmes dans ce motu proprio fut posée immédiatement, y compris par des évêques, mais ce n'était pas une préoccupation majeure.Nouvelle revue théologique, 2021, Arnaud Join-Lambert, André Haquin (Cairn.info)
Il posait motu proprio des questions au patient.Cliniques méditerranéennes, 2022, Miguel Sierra Rubio (Cairn.info)
Enfin la demoiselle fut posée au-dessus d'une œillère isabelle, où elle attendit le moment d'utiliser motu proprio la première haleine favorable.Raymon Roussel (1877-1933)
De plus, en abordant la question des conférences épiscopales, le motu proprio leur accorde des pouvoirs spécifiques.L'Année canonique, 2013, Charlemagne Didace Malonga Diawara-Doré (Cairn.info)
La seconde remarque concerne la très grande souplesse procédurale possible introduite par le motu proprio.Bruno Gonçalves
Comment alors articuler le motu proprio avec le can.Bruno Gonçalves
Il y a dans le préambule du motu proprio des réponses officielles à certaines de ces questions.Philippe Toxé
Le nouveau motu proprio innove donc en la matière en établissant, pour la première fois, une prescription de ces délits.L'Année canonique, 2018, Emmanuel Petit (Cairn.info)
Le second aborde la question de la responsabilité particulière que le motu proprio donne aux évêques diocésains, au travers essentiellement du procès brevior.L'Année canonique, 2016, Olivier Échappé (Cairn.info)
La nouveauté introduite par le motu proprio est la création d'une voie processuelle plus brève à côté du procès matrimonial ordinaire.Philippe Toxé
En donnant cette loi, le motu proprio commence donc par évoquer tout cela.L'Année canonique, 2013, Denis Baudot (Cairn.info)
Situation pour le moins inédite, qui confirme l'idée que ce motu proprio, pensant résoudre une difficulté, en a ajouté bien d'autres.L'Année canonique, 2018, Benoît Merly (Cairn.info)
Ce motu proprio est pourtant un événement, en deux sens.Nouvelle revue théologique, 2021, Arnaud Join-Lambert, André Haquin (Cairn.info)
L'évêque peut agir motu proprio ou à la demande du juge qui lui demande de décider, ce qu'il fera par décret.L'année Canonique, 2019, Philippe Toxé (Cairn.info)
La parution du motu proprio vous a-t-elle surpris ?Lumen Vitae, 2022, Vincent Jordy, Roland Lacroix, Joël Molinario (Cairn.info)
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