norme en vigueur
exemples
Phrases avec le mot norme en vigueur
Dans d'autres secteurs, il sera peut-être suffisant de clarifier les normes en vigueur par le biais de documents d'interprétation ou de vade-mecum.Europarl
Mais cette difficulté ne tient pas seulement au constat que la provocation se situe par rapport à la norme en vigueur au moment étudié.Vingtième siècle, 2007, Jean-François Sirinelli (Cairn.info)
Les espaces de réception situés dans le manoir sont aux normes en vigueur tant pour l'accessibilité que pour la sécurité.Ouest-France, Edgar COURTINE, 05/08/2024
Ce qui est manifestement nécessaire, c’est un commissaire entièrement indépendant pour les normes en vigueur dans la vie publique.Europarl
J'estime par ailleurs que ces pays doivent se conformer aux normes en vigueur.Europarl
Selon les normes en vigueur, elle ne doit pas dépasser les 110 décibels, ce qui est su ffisant pour alerter le voisinage.Capital, 02/09/2017, « Alarmes : comment sécuriser son logement efficacement ? »
A priori, l'eau adoucie est potable et conforme aux normes en vigueur.Ça m'intéresse, 17/07/2021, « Adoucisseurs d'eau : peut-on boire de l'eau adoucie ? »
Par anticipation, les curseurs en termes d'espaces ont été poussés au-delà des normes en vigueur.Ouest-France, Thibault BURBAN, 19/11/2021
À cet égard, leur expérience de la vieillesse diffère de la norme en vigueur dans les pays d'accueil européens.Hommes et migrations, 2015, Alistair Hunter (Cairn.info)
Il reçoit les doléances des citoyens qui estimeraient avoir subi un préjudice direct et personnel du fait d'un manquement aux normes en vigueur.Ouest-France, Delphine LANDAY, 04/07/2020
Et ainsi d'évaluer la conformité du carburant aux normes en vigueur.Ouest-France, Stéphane GALLOIS, 17/01/2021
Le tout en respectant scrupuleusement les normes en vigueur dans le monde de la cosmétique.Ouest-France, Brice DUPONT, 13/03/2015
La norme en vigueur est plus large que celle du can.L'Année canonique, 2011, Dominique Le Tourneau (Cairn.info)
Actuellement, la norme en vigueur est celle de 2018, décidée par le conseil de cabinet en juin 2018.Gestion et finances publiques, 2021, Takumaro Kimura (Cairn.info)
Notre fidélité, notre soumission à la norme en vigueur nous empêchent de réfléchir sur les questions que posent leurs comportements en marge.Vie sociale et traitements, 2012, Jacques Ladsous (Cairn.info)
Comme le rappelle le tribunal dans son jugement, en 2019, des taux dix fois supérieurs à la norme en vigueur avaient été relevés, émanant du site situé sur le port.Ouest-France, Narjisse EL GOURARI, 27/02/2024
De fait, on peut supposer que la perception et l'appréciation de la capacité perçue d'action dépendent de la norme en vigueur dans la société.Les cahiers internationaux de psychologie sociale, 2007, Stéphanie Baggio, Claire Colliard (Cairn.info)
D'une part, cet échange ne correspond pas à la norme en vigueur à l'échelle mondiale.L'Économie Politique, 2010, Michael Ambühl (Cairn.info)
Reste que les premières analyses montrent des seuils très largement inférieurs aux normes en vigueur.Ouest-France, Samuel NOHRA, 27/09/2018
Parce que si l'installation électrique n'est pas conforme aux normes en vigueur et que ce type de disjoncteur est installé, les risques sont élevés.Capital, 08/07/2019, « Enedis contraint de changer des centaines de disjoncteurs chez les… »
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