participation indirecte

Cet espace se structure lui-même en deux sous-catégories : il existe ainsi des espaces de participation directe et des espaces de participation indirecte.Droit et ville, 2017, Raphaël Brett (Cairn.info)

Il y a participation indirecte à l'exercice de la puissance publique normative.Revue du droit public, 2012, Gérard Pekassa Ndam (Cairn.info)

On notera toutefois la disparité existant entre le temps de préparation et de discussion de la participation directe et ceux de la participation indirecte.Droit et ville, 2017, Raphaël Brett (Cairn.info)

Le pressentiment, qui n'est que la surexcitation alarmiste de la pensée, d'une grave responsabilité, d'une participation indirecte et inconsciente à quelque fait, encore inconnu, mais sérieux, terrible peut-être, le hantait.Edmond Lepelletier (1846-1913), Victorien Sardou (1831-1908) et Émile Moreau (1852-1922)

Aussi, la participation à l'effort de guerre ne constitue qu'une participation indirecte n'induisant pas la suspension de la protection des civils impliqués.Stratégique, 2012, Eric Pommès (Cairn.info)

Les conséquences sur la participation indirecte présentent une variation nettement plus grande.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2006, Isabella Proeller (Cairn.info)

Par ailleurs, s'en tenir uniquement à l'analyse de la participation directe serait pécher par omission et oublier la constellation des espaces de participation indirecte, essentiel pour la société civile organisée.Droit et ville, 2017, Raphaël Brett (Cairn.info)

C'est sur cette liste d'engagements qu'une démarche de participation indirecte a été mise en place avec les agents de la ville.La Revue de l'Ires, 2013, Gilles Jeannot (Cairn.info)

Tout au long du livre, la participation du personnel est répartie en participation directe et participation indirecte et analysée sous ces angles.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2006, Isabella Proeller (Cairn.info)

On constate toutefois des différences selon que les procédures ressortent de la participation directe ou de la participation indirecte.Droit et ville, 2017, Raphaël Brett (Cairn.info)