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parties

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Phrases avec le mot parties

Des mesures de protection ont été réalisées, dont des enrochements longitudinaux devant les parties habitées de la commune.Ouest-France, 28/03/2021
Elle n'en continua pas moins à marcher et s'étonnait de ne pas être arrivée, depuis près d'une heure qu'elles étaient parties.Comtesse de Ségur (1799-1874)
Enfin, précisons que les parties peuvent éventuellement s'obliger à certaines formalités dans le cadre de la convention.Capital, 05/10/2020, « Transmission d'entreprise : formalités et fiscalité »
L'opération de crédit-bail immobilier est soumise à un régime fiscal particulier selon la nature, la situation du bien et la qualité des parties.Capital, 12/02/2021, « Crédit-bail immobilier : fonctionnement et fiscalité »
Une convention sera signée à cet effet entre les deux parties.Ouest-France, 06/08/2020
Le syndicat doit également respecter les droits des copropriétaires sur leurs parties privatives.Capital, 19/01/2021, « Syndicat de copropriétaires : définition et compétences »
Cette évolution s'accompagne d'une uniformisation accrue du style, surtout en ce qui concerne les parties protocolaires des actes comtaux.Revue historique, 2013, Els De Paermentier (Cairn.info)
Dix-sept personnes se sont constituées parties civiles, essentiellement des policiers et magistrats.Ouest-France, Yves-Marie ROBIN, 19/09/2019
Rien n'est encore acté entre les deux parties, mais les contacts seraient bons.Ouest-France, 27/05/2021
Je ne puis juger qu'après avoir entendu les deux parties.Ernest Michel (1837-1896)
Un des avantages plébiscités par les propriétaires en copropriété horizontale, est le fait de transférer au syndicat la gestion et l'entretien des parties communes.Capital, 18/01/2021, « Maison en copropriété : principe, avantages et inconvénients »
Cette formation a décidé que les parties ne pouvaient opter pour le droit commun dès lors que le régime du gage de stock était applicable.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2018, Philippe Ropenga (Cairn.info)
Cette formation s'est déroulée en deux parties : une première session entre septembre et décembre 2017 et une deuxième, de janvier à mars 2018.Recherches en soins infirmiers, 2018, Jean-Marc Josset, Florian Lavoyer, Patricia Pâme (Cairn.info)
Cette forme de proximité crée des contextes favorables aux interactions en face à face entre parties prenantes internes et/ou externes.Revue française de gestion, 2011, Marc Ingham, Françoise DE VIRON, Alain Tihon (Cairn.info)
Cette disposition confirme le principe de l'autonomie des parties contractantes de la convention.Courrier hebdomadaire, 2002, Andrée Debrulle, Etienne Arcq (Cairn.info)
Le mandat peut être signé par les parties chez un notaire.Capital, 01/10/2020, « Cet acte notarié peu connu qui vous permet d'assurer vos… »
En quelques minutes, toutes les bouteilles sont parties, générant une frustration chez les milliers d'internautes aux aguets de cette vente éclair.Capital, 21/01/2021, « Whisky : certaines bouteilles s'arrachent à prix d'or »
Une deuxième et une troisième phase seraient alors décalées de févier à octobre, en raison des emplois du temps déjà chargés des différentes parties.Ouest-France, 16/12/2019
Ce dernier va alors jouer le médiateur entre les deux parties.Ouest-France, 07/08/2020
Cette décision inattendue est diversement appréciée par les parties prenantes au processus de reconversion du territoire.La Revue de l'Ires, 2012, Virginie Xhauflair, François Pichault (Cairn.info)
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Géraldine Moinard 24/07/2024
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