peine symbolique

Il ne fut condamné, vingt-cinq ans plus tard, qu'à une peine symbolique.Revue d'Histoire de la Shoah, 2018, Jean-Paul Demoule (Cairn.info)

Il faut sans doute menacer de peines symboliques le consommateur récalcitrant, de manière à préserver symboliquement l'interdit, mais pas davantage, de façon à faire émerger des solutions économiquement rationnelles.Le débat, 2007, Daniel Cohen (Cairn.info)

De la même manière, les peines symboliques (privation de droits) et les amendes sont rares.Gouvernement & action publique, 2016 (Cairn.info)

Elles ont été acquittées ou n'ont été condamnées qu'à une peine symbolique.Études, 2007, Patrick Verspieren s.j. (Cairn.info)

Ebranlé par cet épisode maléfique, le magistrat ne l'a finalement condamné qu'à une peine symbolique.Capital, 15/08/2019, « Notre conseil aux possédants : soyez possédés »

La procureure avait requis une peine symbolique pour le couple.Ouest-France, 12/03/2021

Toutes les personnes ayant été traduites en justice ont été acquittées ou condamnées à des peines symboliques.Europarl

En même temps il prévoit des peines symboliques pour les consommateurs obligés (souvent par une longue et lourde dépendance) de trafiquer.Déviance et Société, 2009, Cândido da Agra (Cairn.info)