pénalisations

Cette suspicion manifeste entraîne toute une série de pénalisations diverses pour les femmes.Pensée plurielle, 2011, Isabelle Csupor (Cairn.info)

Cette jurisprudence établit le bien-fondé des pénalisations fiscales prévues pour les transactions avec les juridictions fiscales non coopératives.Revue française de finances publiques, 2010, Bernard Castagnède (Cairn.info)

En outre, au rang des femmes mariées, on a pu soulever les pénalisations salariales des mères durant le congé de maternité.Revue Management et Innovation, 2022, Niâma Chelyat, Doha Sahraoui (Cairn.info)

Les premiers sont soumis aux obligations et pénalisations propres aux régimes contributifs, tandis que, derrière la façade d'un système contributif de protection, les autres perçoivent des minima sociaux.Revue Française des Affaires sociales, 2014, Lorena Poblete (Cairn.info)

Une limite de l'ordre de 20 % devrait être instaurée pour les pénalisations.Europarl

Il s'agirait de répartir les soins entre le secteur public et le secteur privé, entre les femmes et les hommes, sans pénalisations professionnelles et avec d'éventuelles aides rémunérées.Nouvelles questions féministes, 2007, Cristina Carrasco (Cairn.info)

Elle conduit, a minima, à des pénalisations financières des collectivités qui ne peuvent mettre en œuvre ces normes.Revue Française des Affaires sociales, 2001, Yves Jegouzo (Cairn.info)

Un facteur déstabilisant est l'absence de limitation des pénalisations.Europarl

On assiste aussi à une augmentation des demandes de mise à la retraite anticipée, et ce malgré les fortes pénalisations qu'elles impliquent sur les pensions.Vie sociale et traitements, 2014, José Brito-Soares (Cairn.info)