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préemptions

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Phrases avec le mot préemptions

Elle assure également une veille foncière qui lui a permis de réaliser quinze préemptions de terrains et d'instruire quatre appels à candidature.Ouest-France, 10/10/2020
Il existe ainsi plusieurs types de droits de préemptions et plusieurs catégories de titulaires.Capital, 30/11/2018, « Droit de préemption : principe et délai »
Néanmoins, compte tenu du coût initial très élevé et du morcellement des préemptions, les acteurs réfléchissent à un nouveau projet.Études rurales, 2018, Guillaume Schmitt, Nicolas Rouget, Magalie Franchomme (Cairn.info)
De plus en plus couramment, l'aménageur, ayant déjà procédé à de nombreuses préemptions et expropriations suite à une déclaration d'utilité publique, revient sur son objectif et abandonne le projet.Le débat, 2001, Remi Koltirine (Cairn.info)
En tant qu'association environnementale, que pensez-vous des préemptions pour renaturer les sites ?Ouest-France, Sylvie RIBOT, 05/09/2020
Très souvent également les échanges de parts de fonds sont soumis à des préemptions, ce qui vient compliquer encore la recherche de liquidité.Revue d'économie financière, 2020, Monique Cohen (Cairn.info)
Après une première phase de préemptions menées à l'amiable, s'ouvre désormais la phase judiciaire.Ouest-France, Kate STENT, 26/12/2019
Neuf préemptions ont été exercées lors de cette vente qui a fait l'objet d'une belle bataille d'enchérisseurs.Ouest-France, 23/09/2020
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