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présidiales

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Phrases avec le mot présidiales

La justice royale était rendue en première instance par ces cours présidiales et par les parlements concentrés dans les capitales régionales.Dix-septième siècle, 2016, Geoffrey Turnovsky (Cairn.info)
Un des apports importants du livre est l'étude des modifications des équilibres sociaux occasionnées par l'installation des fonctions présidiales, modifications saisies grâce à l'analyse des actes d'opposition qu'elle suscite.XVIIe siècle, 2003 (Cairn.info)
Instituées en 1552, les cours présidiales étaient censées rendre l'administration de la justice royale en province plus efficace en établissant un niveau de justice intermédiaire entre les baillages et sénéchaussées.Dix-septième siècle, 2016, Geoffrey Turnovsky (Cairn.info)
En dépit des titre et sous-titre, le lecteur ne doit pas s'attendre à une étude socio-économique de la vente des charges présidiales.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
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Marjorie Jean 07/02/2024
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