prévoie
Formes
formes de prévoir
- présent du subjonctif – 1re personne du singulier
- présent du subjonctif – 3e personne du singulier
exemples
Phrases avec le mot prévoie
Deuxièmement, je suis heureux que le rapport prévoie la possibilité de différencier les redevances.Europarl
Bien que la loi prévoie que certains types de recherche puissent se passer du consentement, son application fait débat.Revue d'anthropologie des connaissances, 2019, Solène Gouilhers, Loïc Riom (Cairn.info)
Elle veut notamment que le document finale prévoie qu'elle puisse artificier 574 hectares, soit environ 42,2 % du foncier total pour la période 2021-2046.Emmanuelle FRANÇOIS
Ainsi, jusqu'au xvie siècle, on ne rencontre aucune théorie politique shi'ite qui prévoie et organise le gouvernement de la communauté avant la parousie.Les temps modernes, 2015, Mohsen Kadivar, Anoush Ganjipour (Cairn.info)
A moins que le décret annoncé ne prévoie le contraire, les indemnités versées au titre de l'activité partielle ne sont pas soumises aux cotisations sociales.Capital, 23/03/2020, « L’impact du chômage partiel sur la retraite »
Nous avons déjà eu l'occasion de signaler l'existence de tels jugements bien que le code des juridictions financières ne le prévoie pas.Gestion et finances publiques, 2017, Jean-Luc Girardi, Sébastien Heintz, Pierre Rocca (Cairn.info)
Je me félicite que la feuille de route prévoie que les systèmes de protection sociale devraient permettre d'accumuler des droits individuels à pension.Europarl
Deux solutions qui, le plus souvent, ne peuvent être utilisées qu'après un an de prêt, et à condition que le contrat le prévoie.Capital, 17/06/2020, « Immobilier : l'acheteur renonce, l'artisan abandonne le chantier... nos réponses… »
Bien qu'un règlement européen prévoie une indemnisation automatique des passagers après un surbooking, un retard d'avion ou un vol annulé, il n'est pas toujours facile de l'obtenir.Capital, 07/05/2015, « Ces sites qui négocient pour vous des indemnités auprès des… »
Le texte mentionne toutefois que cette règle s'applique à condition qu'une convention internationale ne prévoie pas de stipulations contraires.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, André Giudicelli, Jean Danet (Cairn.info)
Il est de même souhaitable que le cahier des charges des études d'impact prévoie explicitement la consultation des parties prenantes dans les ptom.Journal de la société des océanistes, 2015, Rémy Louis Budoc (Cairn.info)
Elle veut notamment que le document final prévoie qu'elle puisse artificialiser 574 hectares, soit environ 42,2 % du foncier total pour la période 2021-2046.Frédérique GUIZIOU
Les collectivités entendent participer de façon très minime au projet, à moins qu'il ne prévoie l'intégration d'équipements publics.Aurélien PAGE
Et ce, bien que la majorité prévoie, après 50 % de hausse en cinq ans, une stabilisation du nombre de voyageurs en 2025.François CHRÉTIEN, Claire DUBOIS
Concrètement, il faudra que l'on prévoie des zones de repli, comme le demandent les textes, pour accueillir une population dont les biens pourraient disparaître.Matthieu MARIN
Seule une minorité de réunions prévoie l'organisation de discussions ou un autre format d'échange indépendamment d'une présentation initiale.Négociations, 2020, Jan Verlin (Cairn.info)
L'autorité souhaite cependant que le règlement prévoie des dispositions plus précises sur les mesures de protection requises pour garantir la sécurité de la vidéoconférence.Revue critique de droit international privé, 2021, Vincent Richard (Cairn.info)
En ce qui concerne les indemnités de déplacement, nous n'avons cessé de réclamer une modification du système qui prévoie uniquement le remboursement des frais effectifs.Europarl
En cas de cession de ces parcelles par le bénéficiaire du don, il faudra même que l'acte de vente prévoie une reprise de ces engagements de gestion.Capital, 23/07/2021, « Successions : s'y retrouver dans le casse-tête des familles recomposées »
Je pense personnellement que c'est une réussite que ce texte prévoie la possibilité de préfinancer de nouveaux projets et de prévenir ici aussi les abus.Europarl
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