prévôtales

Certaines institutions comme les cours prévôtales des douanes sont supprimées.Annales Historiques de la Révolution Française, 2021, Igor Moullier (Cairn.info)

L'arrêté sur les procédures devant les cours prévôtales déterminait également les compétences concernant l'instruction des actes relevant de la compétence de ce type de tribunal.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2010, Janez Kranjc, Yago Mellado Lopez, Florence Gacoin-Marks (Cairn.info)

Jusqu'à la fin du conflit, plus de 17 000 gendarmes font partie, par relèves successives, des formations dites prévôtales, avec un nombre maximal de 6 000 prévôts présents au front.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)

Surtout, le 20 décembre, sont établies, malgré l'avis contraire de la doctrine, des cours prévôtales.Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2020, Adrien Lauba (Cairn.info)

Près de 4 000 hommes, de tous les grades, rejoignent les formations prévôtales, soit 18 % environ de l'effectif de la gendarmerie en 1914 .Revue Défense Nationale, 2018, Laurent Vidal (Cairn.info)

Par un arrêté spécial du 25 septembre 1811, l'empereur organisa également la procedure devant les cours prévôtales.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2010, Janez Kranjc, Yago Mellado Lopez, Florence Gacoin-Marks (Cairn.info)

Un détachement prévôtal comprenant plusieurs brigades prévôtales, rattachées à des unités de niveau groupement tactique ou équivalent pourra ainsi être structuré.Revue Défense Nationale, 2021, Jérôme Bisognin (Cairn.info)

Désormais, seuls des officiers de police judiciaire (opj) sont désignés pour exercer les fonctions prévôtales.Inflexions, 2010, Stéphane Uséo (Cairn.info)

Quant aux problèmes de saisine, ils opposaient les juridictions prévôtales aux autres cours.Revue Historique des Armées, 2015, Pascal Brouillet (Cairn.info)

Tout militaire en activité ou licencié depuis moins d'un an ayant commis des infractions qui ne relèvent pas de la discipline militaire passait devant les cours prévôtales.Histoire, économie α société, 2008, Jean-Noël TARDY (Cairn.info)